Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles et produits souvenirs destinés à la vente dans la boutique du centre de sciences COSMOCITE
EPCC de diffusion de la CSTI Grenoble Alpes
Marché passé en procédure formalisée dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 du Code de la Commande Publique ACCORD-CADRE à bons de commande Accord-cadre passé en application des articles L.2125-1-1° du Code de la Commande Publique Et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique Et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-16 | Avis de marché |
| 2024-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles et produits souvenirs destinés à la vente dans la boutique du centre de sciences COSMOCITE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papeterie 📦
Valeur estimée hors TVA: 153 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papeterie
Description du marché:
Informations complémentaires:
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue, il pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Posters, Affiches
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits à personnaliser, objets cadeaux
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux, jouets, maquettes, kits
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits spécifiques
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Librairie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Textiles
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-30 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-01 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Casemate
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-01 00:00:00 📅
Lieu: La Casemate
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPCC de diffusion de la CSTI Grenoble Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place Saint Laurent
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JEAN-BAPTISTE Jeany
Courrier électronique: jeany.jean-baptiste@territoire-de-sciences.fr 📧
Téléphone: 0476448879 📞
URL: http://territoire-de-sciences.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=63958 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=63958 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 035-101751 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles et produits souvenirs destinés à la vente dans la boutique du centre de sciences COSMOCITE
Numéro de référence:
2024MA02003
Brève description:
Marché passé en procédure formalisée dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 du Code de la Commande Publique
ACCORD-CADRE à bons de commande
Accord-cadre passé en application des articles L.2125-1-1° du Code de la Commande Publique
Et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la Commande Publique Et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
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Produits/services: Papeterie 📦
Valeur estimée hors TVA: 153 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Papeterie
Description du marché:
Le LOT 1 comprend les prestations de fourniture de papeterie portant sur le thème des sciences de la terre, de l'environnement et de l'univers, et des expositions temporaires et permanentes de la structure tels que cartes, agendas, carnets, enveloppes, marque-pages… (liste non exhaustive)
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Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
Bp 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue, il pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Posters, Affiches
Description du marché:
Le LOT 2 comprend les prestations de fourniture de Posters et a?ches, portant sur le thème des sciences de la terre et de l'univers, et des expositions temporaires et permanentes de la structure, tels que des Posters, Posters en reliefs, A?ches… (liste non exhaustive)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Produits à personnaliser, objets cadeaux
Description du marché:
Le LOT 3 comprend les prestations de fourniture d'objets, et de les fournir personnalisés ou non, en fonction des visuels fournis par la structure
Produits/services supplémentaires:
Jeux
📦
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Jeux, jouets, maquettes, kits
Description du marché:
Le LOT 4 comprend les prestations de fourniture de jeux, jouets, maquettes, kits, jeux de nature ou d'extérieur.. (liste non exhaustive) de toutes catégories en adéquation avec les thèmes des sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement et des expositions temporaires et permanentes et pour toutes les classes d'âges
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Jeux
📦
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Produits spécifiques
Description du marché:
Le LOT 5 comprend les prestations de fourniture de produits spéci?ques en lien avec les thèmes des sciences de la terre et de l'univers et de l'environnement, des expositions temporaires et permanentes pour toutes les classes d'âges, tels que globes, télescopes, lunettes astronomiques, jumelles d'observation… (liste non exhaustive)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Librairie
Description du marché:
Le LOT 6 comprend les prestations de fourniture d' ouvrages sur les thèmes des sciences de la terre et de l'univers et de l'environnement, des expositions temporaires et permanentes pour toutes les classes d'âges
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Textiles
Description du marché:
Le LOT 7 a pour objet de trouver des fournisseurs pouvant proposer des produits textiles tels que tee-shirt, chaussettes… (liste non exhaustive) sur les thèmes des sciences de la terre et de l'univers et de l'environnement, des expositions temporaires et permanentes pour toutes les classes d'âges
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-30 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-01 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Casemate
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-01 00:00:00 📅
Lieu: La Casemate
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPCC de diffusion de la CSTI Grenoble Alpes
Numéro d'enregistrement national:
90841625800014
Adresse postale: 2 Place Saint Laurent
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JEAN-BAPTISTE Jeany
Courrier électronique: jeany.jean-baptiste@territoire-de-sciences.fr 📧
Téléphone: 0476448879 📞
URL: http://territoire-de-sciences.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=63958 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=63958 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
107794
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 035-101751 (2024-02-16)
Avis de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 153 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-30 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6eb9d037-e0ec-4fe6-8d4b-8330655a2e3d-01
Source: OJS 2024/S 042-121172 (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 153 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-30 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/03/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 15/04/2024 à 23h59 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/04/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 30/04/2024 à 09h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 6eb9d037-e0ec-4fe6-8d4b-8330655a2e3d-01
Source: OJS 2024/S 042-121172 (2024-02-27)
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