Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures de piquets, tuteurs, clôture/grillage, protections individuelles et répulsif contre le gibier pour les forêts domaniales de l'Agence Territoriale Ile-de-France Est.
DT Seine Nord
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures de piquets, tuteurs, clôture/grillage, protections individuelles et répulsif contre le gibier pour les forêts domaniales de l'Agence Territoriale Ile-de-France Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures de piquets, tuteurs, clôture/grillage, protections individuelles et répulsif contre le gibier pour les forêts domaniales de l'Agence Territoriale Ile-de-France Est.
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures de piquets, tuteurs, clôture/grillage, protections individuelles et répulsif contre le gibier...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Piquets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Grillage métallique
Description du marché:
“Le grillage est soudé et galvanisé. Il sert à empêcher la pénétration du gibier dans les parcelles ou à protéger des collectifs d?une petite vingtaine de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Piquets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits bois : piquets et tuteurs,
Description du marché:
“Les tuteurs sont en bois durs de pays, c'est-à-dire en robinier ou châtaignier français exclusivement. Ils servent de support aux gaines. Les piquets grande...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Répulsif à gibier
Description du marché:
“Le répulsif est de la graisse de mouton émulsionnée. Il est utilisé pour protéger les plants contre l?abroutissement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Protections individuelles en polymère
Description du marché:
“Ce sont des gaines de protection en plastique à maille mixte. Elles sont utilisées en protection contre l?abroutissement et les frottis.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“voir les articles L.2141.1 à L.2141.11 du code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DT Seine Nord
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Bd de constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: herve.tondeur@onf.fr 📧
Téléphone: 0622699124 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: Siret
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 102-312469 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures de piquets, tuteurs, clôture/grillage, protections individuelles et répulsif contre le gibier pour les forêts domaniales de l'Agence Territoriale Ile-de-France Est.
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures de piquets, tuteurs, clôture/grillage, protections individuelles et répulsif contre le gibier...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Piquets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Grillage métallique
Description du marché:
“Le grillage est soudé et galvanisé. Il sert à empêcher la pénétration du gibier dans les parcelles ou à protéger des collectifs d?une petite vingtaine de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Piquets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits bois : piquets et tuteurs,
Description du marché:
“Les tuteurs sont en bois durs de pays, c'est-à-dire en robinier ou châtaignier français exclusivement. Ils servent de support aux gaines. Les piquets grande...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Répulsif à gibier
Description du marché:
“Le répulsif est de la graisse de mouton émulsionnée. Il est utilisé pour protéger les plants contre l?abroutissement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Protections individuelles en polymère
Description du marché:
“Ce sont des gaines de protection en plastique à maille mixte. Elles sont utilisées en protection contre l?abroutissement et les frottis.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“voir les articles L.2141.1 à L.2141.11 du code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DT Seine Nord
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Bd de constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: herve.tondeur@onf.fr 📧
Téléphone: 0622699124 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: Siret
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 102-312469 (2024-05-24)
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