Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions de la conclusion de bons de commandes relatif à des prestations de traitement et de massification du courrier pour la Ville de Suresnes.
MAIRIE DE SURESNES
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions de la conclusion de bons de commandes relatif à des prestations de traitement et de massification du courrier pour la Ville de Suresnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-22 | Avis de marché |
| 2025-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions de la conclusion de bons de commandes relatif à des prestations de traitement et de massification du courrier pour la Ville de Suresnes.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de courrier 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de traitement et de massification du courrier pour la Ville de Suresnes.
Description du marché:
Code postal: 92150
Ville: Suresnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 2, Rue Carnot
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de suresnes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i_marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: 0141181920 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=885008&orgAcronyme=u9g 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=885008&orgAcronyme=u9g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-507031 (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions de la conclusion de bons de commandes relatif à des prestations de traitement et de massification du courrier pour la Ville de Suresnes.
Numéro de référence:
24CP000093
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions de la conclusion de bons de commandes relatif à des prestations de traitement et de massification du courrier pour la Ville de Suresnes.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de courrier 📦
Description
Identifiant interne:
24CP000093
Titre: Prestations de traitement et de massification du courrier pour la Ville de Suresnes.
Description du marché:
Prestations de traitement et de massification du courrier pour la Ville de Suresnes.
Adresse postale: 2 Rue Carnot
Code postal: 92150
Ville: Suresnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 2, Rue Carnot
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de suresnes
Numéro d'enregistrement national:
21920073000014
Adresse postale: 2 Rue Carnot
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i_marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: 0141181920 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=885008&orgAcronyme=u9g 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=885008&orgAcronyme=u9g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-507031 (2024-08-22)
Avis d'attribution de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 325 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 325 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Mentionné dans DCE
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 78059.81 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: L'atelier du courrier
Nom et adresse du contractant
Nom: L'atelier du courrier
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@atelierducourrier.fr 📧
Téléphone: 0176431988 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tel que défini dans le DCE
Source: OJS 2025/S 018-056938 (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 325 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 325 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Mentionné dans DCE
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24CP00093
Date de conclusion du contrat: 2024-12-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 78059.81 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre L'atelier du courrier
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: L'atelier du courrier
Nom et adresse du contractant
Nom: L'atelier du courrier
Numéro d'enregistrement national:
79210346700066
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@atelierducourrier.fr 📧
Téléphone: 0176431988 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tel que défini dans le DCE
Source: OJS 2025/S 018-056938 (2025-01-23)
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