LE POULIGUEN - PORTE JOIE - Construction d'un ensemble immobilier de 55 logements collectifs (locatifs et accession)
Habitat 44 - OPH
La liste des caractéristiques figure au RC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
| 2024-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LE POULIGUEN - PORTE JOIE - Construction d'un ensemble immobilier de 55 logements collectifs (locatifs et accession)
Numéro de référence:
Brève description: La liste des caractéristiques figure au RC
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: avenue Porte-Joie
Code postal: 44510
Ville: Le pouliguen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-13 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 44 - OPH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CARASSOU Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240127100 📞
URL: http://www.habitat44.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502517 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502517 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-433509 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LE POULIGUEN - PORTE JOIE - Construction d'un ensemble immobilier de 55 logements collectifs (locatifs et accession)
Numéro de référence:
2024TRAV18
Brève description: La liste des caractéristiques figure au RC
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Description
Identifiant interne:
T-PF-1502517
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: avenue Porte-Joie
Code postal: 44510
Ville: Le pouliguen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-13 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 44 - OPH
Numéro d'enregistrement national:
34211972400017
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CARASSOU Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240127100 📞
URL: http://www.habitat44.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502517 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502517 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
650137
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
649155
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-433509 (2024-07-17)
Avis de marché (2024-07-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-20 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ec3daa94-f256-447d-9945-8f5ea430a917-01
Source: OJS 2024/S 149-464060 (2024-07-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-20 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 13/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/09/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: ec3daa94-f256-447d-9945-8f5ea430a917-01
Source: OJS 2024/S 149-464060 (2024-07-30)
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