Le marché a pour objet le nettoyage des locaux. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, constitué d'une part forfaitaire correspondant aux prestations récurrentes de nettoyage ( DPGF) et d'une part variable correspondant à des prestations ponctuelles supplémentaires sur demande (prix au BPU).
ensa versailles
Le marché a pour objet le nettoyage des locaux. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, constitué d'une part forfaitaire correspondant aux prestations récurrentes de nettoyage ( DPGF) et d'une part variable correspondant à des prestations ponctuelles supplémentaires sur demande (prix au BPU).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet le nettoyage des locaux. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, constitué d'une part forfaitaire correspondant aux prestations récurrentes de nettoyage ( DPGF) et d'une part variable correspondant à des prestations ponctuelles supplémentaires sur demande (prix au BPU).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ENSA Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Avenue de Sceaux
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadege.desnoues@versailles.archi.fr 📧
Téléphone: 0139074089 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-229913 (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet le nettoyage des locaux. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, constitué d'une part forfaitaire correspondant aux prestations récurrentes de nettoyage ( DPGF) et d'une part variable correspondant à des prestations ponctuelles supplémentaires sur demande (prix au BPU).
Numéro de référence:
Prestations de nettoyage des locaux
Brève description:
Le marché a pour objet le nettoyage des locaux. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, constitué d'une part forfaitaire correspondant aux prestations récurrentes de nettoyage ( DPGF) et d'une part variable correspondant à des prestations ponctuelles supplémentaires sur demande (prix au BPU).
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Produits/services: Services de nettoyage 📦
Description
Identifiant interne:
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
Titre: Prestations de nettoyage des locaux
Description du marché:
Prestations de nettoyage des locaux : accord cadre à prix mixte : une partie forfaitaire pour les prestations récurrentes de nettoyage des locaux (DPGF) et une partie à bons de commande sans minimum à prix unitaire (BPU)
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres
📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ENSA Versailles
Numéro d'enregistrement national:
19780412300028
Adresse postale: 5 Avenue de Sceaux
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadege.desnoues@versailles.archi.fr 📧
Téléphone: 0139074089 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780111500466
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-229913 (2024-04-17)
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