Le marché a pour objet la fourniture et la pose du mobilier fixe et mobile (flottant), intérieur et extérieur et peintures (fresques) du restaurant et du lieu de vie étudiant de Cachan.
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil
Le marché a pour objet la fourniture et la pose du mobilier fixe et mobile (flottant), intérieur et extérieur et peintures (fresques) du restaurant et du lieu de vie étudiant de Cachan.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-05 | Avis de marché |
| 2024-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la fourniture et la pose du mobilier fixe et mobile (flottant), intérieur et extérieur et peintures (fresques) du restaurant et du lieu de vie étudiant de Cachan.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture mobilier RU Cachan
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: restaurant universitaire de cachan
60 rue camille desmoulins
Code postal: 94230
Ville: cachan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : qualité, moyens humains et matériels, engagement à respecter le planning du marché, contrôle qualité
Critère de qualité (pondération): 75
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Restaurant universitaire de Cachan
60 rue Camille Desmoulins
Ville: Cachan
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-19 10:00:00 📅
Informations complémentaires: voir dossier de consultation
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement avec mandataire conjoint
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val-de-Marne (94)
Adresse postale: Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil
70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil
Courrier électronique: achat@crous-creteil.fr 📧
Téléphone: 0609477954 📞
URL: https://www.crous-creteil.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Paris (75)
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de paris
Préfecture de la région ile-de-France - Préfecture de Paris
5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Département: Seine-et-Marne (77)
Adresse postale: Tribunal administratif de Melun
43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-077781 (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la fourniture et la pose du mobilier fixe et mobile (flottant), intérieur et extérieur et peintures (fresques) du restaurant et du lieu de vie étudiant de Cachan.
Numéro de référence:
23-2508-626
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture et la pose du mobilier fixe et mobile (flottant), intérieur et extérieur et peintures (fresques) du restaurant et du lieu de vie étudiant de Cachan.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
23-2508-626
Titre: Fourniture mobilier RU Cachan
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: restaurant universitaire de cachan
60 rue camille desmoulins
Code postal: 94230
Ville: cachan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
voir dossier de consultation téléchargeable sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
voir dossier de consultation téléchargeable sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : qualité, moyens humains et matériels, engagement à respecter le planning du marché, contrôle qualité
Critère de qualité (pondération): 75
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Restaurant universitaire de Cachan
60 rue Camille Desmoulins
Ville: Cachan
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-19 10:00:00 📅
Informations complémentaires: voir dossier de consultation
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement avec mandataire conjoint
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil
Numéro d'enregistrement national:
18940004700016
Département: Val-de-Marne (94)
Adresse postale: Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil
70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil
Courrier électronique: achat@crous-creteil.fr 📧
Téléphone: 0609477954 📞
URL: https://www.crous-creteil.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
voir dossier de consultation téléchargeable sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Département: Paris (75)
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de paris
Préfecture de la région ile-de-France - Préfecture de Paris
5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Département: Seine-et-Marne (77)
Adresse postale: Tribunal administratif de Melun
43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, le droit français est seul applicable.
En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent règlement de consultation ou de la procédure de mise en concurrence, le tribunal administratif compétent est, en vertu de l'article R. 221-3 du code de justice administrative, celui de Melun situé à l'adresse suivante :
Tribunal administratif de Melun
43, avenue du Général De Gaulle
77 000 Melun
Tél : 01.60.56.66.30
Dans le cadre de cette procédure concurrentielle, le candidat peut, si celui-ci s'estime lésé, présenter, devant le tribunal administratif de Melun, un référé précontractuel conformément aux dispositions des articles L. 551‐1 à L. 551‐4, L. 551‐10 à L. 551‐12, R. 551‐1, et R. 551‐3 à R. 551‐6 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché.
Le candidat peut également faire devant le tribunal administratif de Melun, un référé contractuel prévu aux articles L. 551‐13 à L. 551‐23 et R. 551‐7 à R. 551‐10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
Un recours pour excès de pouvoir, prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative peut être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé‐suspension (article L. 521‐1 du code de justice administrative).
Un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendu publique.
Pour toute information supplémentaire : greffe.ta-melun@juradm.fr ou Tél : 01.60.56.66.30
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-077781 (2024-02-05)
Avis de marché (2024-02-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-06 10:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres 06/03/2024 10:00
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d5081734-55fc-455a-b566-4f0adde64cb2-01
Source: OJS 2024/S 030-087826 (2024-02-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-06 10:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres 06/03/2024 10:00
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d5081734-55fc-455a-b566-4f0adde64cb2-01
Source: OJS 2024/S 030-087826 (2024-02-09)
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