Le marché a pour objet la fourniture d'équipements scientifiques pour le Centre d'Etudes et de Recherche Technologiques en Microélectronique (CERTeM 5.0 - AO7) Les prestations font l'objet de 5 lots traités par marché séparés.
UNIVERSITE DE TOURS
Le présent marché a pour objet, la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d'équipements scientifiques pour le Centre d'Etudes et de Recherche Technologiques en Microélectronique (CERTeM 5.0 - AO7) Les prestations sont décomposées en 5 lots traitées par marché séparé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Microscopes électroniques › Microscopes électroniques à balayage
- • Équipement d'impression et de graphisme › Machines à graver
- • Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la fourniture d'équipements scientifiques pour le Centre d'Etudes et de Recherche Technologiques en Microélectronique (CERTeM 5.0 - AO7) Les prestations font l'objet de 5 lots traités par marché séparés.
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipement d'analyse Thermogravimétrique (ATG) couplé à une Spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier (FTIR)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 37100
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Date de fin: 2025-11-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère "Qualité de service" (10%) : Qualité de la prestation (livraison, installation, mise en route, formation, garantie )
Valeur technique (60%) - Sous-critère "Performance de l'équipement" (noté sur 40) - Sous-critère " Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipement de retrait de résine (stripping) par plasma
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Qualité de service (10%) : Qualité de la prestation (livraison, installation, mise en route, formation, garantie )
Valeur technique (60%) : - Sous-critère "Performance de l'équipement" (noté sur 40) - Sous-critère "Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipement d'impression par jet d'aérosol
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%) : - Sous-critère "performance de l'équipement" (noté sur 40) - Sous-critère "Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système de Microscopie Electronique (MEB) couplé à une Faisceau d'ions focalisé (FIB)
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%) : - sous-critère "performance de l'équipement" (noté sur 40) - sous-critère "Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20) -
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipement de gravure RIE sur échantillons et plaquettes
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%) : - Sous-critère "Performance de l'équipement" (noté sur 40) - Sous-critère " Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacités économiques et financières
Capacité technique et professionnelle
Capacités technique et professionnelles
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de tours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 rue du plat d'Etain
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@univ-tours.fr 📧
Téléphone: 0247366658 📞
URL: https://www.univ-tours.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2618996&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2618996&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La négociation n'est pas autorisée.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS des pays de la loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 188-580469 (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la fourniture d'équipements scientifiques pour le Centre d'Etudes et de Recherche Technologiques en Microélectronique (CERTeM 5.0 - AO7) Les prestations font l'objet de 5 lots traités par marché séparés.
Brève description:
Le présent marché a pour objet, la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d'équipements scientifiques pour le Centre d'Etudes et de Recherche Technologiques en Microélectronique (CERTeM 5.0 - AO7)
Les prestations sont décomposées en 5 lots traitées par marché séparé.
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Produits/services: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Équipement d'analyse Thermogravimétrique (ATG) couplé à une Spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier (FTIR)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la la livraison, l'installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un équipement d'analyse Thermogravimétrique (ATG) couplé à une Spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier (FTIR)
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Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Date de fin: 2025-11-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère "Qualité de service" (10%) : Qualité de la prestation (livraison, installation, mise en route, formation, garantie )
Valeur technique (60%) - Sous-critère "Performance de l'équipement" (noté sur 40) - Sous-critère " Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Équipement de retrait de résine (stripping) par plasma
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un équipement de retrait de résine (stripping) par plasma
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service (10%) : Qualité de la prestation (livraison, installation, mise en route, formation, garantie )
Valeur technique (60%) : - Sous-critère "Performance de l'équipement" (noté sur 40) - Sous-critère "Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Équipement d'impression par jet d'aérosol
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un équipement d'impression par jet d'aérosol
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%) : - Sous-critère "performance de l'équipement" (noté sur 40) - Sous-critère "Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Système de Microscopie Electronique (MEB) couplé à une Faisceau d'ions focalisé (FIB)
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un Système de Microscopie Electronique (MEB) couplé à une Faisceau d'ions focalisé (FIB)
Produits/services: Microscopes électroniques à balayage
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%) : - sous-critère "performance de l'équipement" (noté sur 40) - sous-critère "Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20) -
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Équipement de gravure RIE sur échantillons et plaquettes
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d'un équipement de gravure RIE sur échantillons et plaquettes
Produits/services: Machines à graver
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%) : - Sous-critère "Performance de l'équipement" (noté sur 40) - Sous-critère " Fonctionnalités, ergonomie, utilisation" (noté sur 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacités économiques et financières
Capacité technique et professionnelle
Capacités technique et professionnelles
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La périodicité de règlement (Acomptes) est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion de plein droit de la présente procédure sont mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique.
Les motifs d'exclusion, à l'appréciation de l'acheteur, de la présente procédure sont mentionnés aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite de tours
Numéro d'enregistrement national:
19370800500478
Adresse postale: 60 rue du plat d'Etain
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@univ-tours.fr 📧
Téléphone: 0247366658 📞
URL: https://www.univ-tours.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2618996&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2618996&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La négociation n'est pas autorisée.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS des pays de la loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A) Délai de recours :
- référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- recours en contestation de la validité du contrat : conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 188-580469 (2024-09-25)
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