La présente consultation porte sur la réalisation et la réparation de prothèses dentaires à façon nécessaires aux besoins des centres dentaires des hôpitaux Bretonneau et Louis Mourier. La consultation est allotie en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion de 9 accords-cadres distincts.
APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Les prestations sont réparties en 9 lots dont le détail est précisé dans les documents de la consultation. Les accords-cadres seront conclus en multi-attribution (sauf pour les lots 4, 6 et 7) pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification, avec une faculté de reconduction tacite sans que la durée globale ne puisse excéder 48 mois. La remise des échantillons est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-02 | Avis de marché |
| 2024-06-26 | Avis de marché |
| 2024-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la réalisation et la réparation de prothèses dentaires à façon nécessaires aux besoins des centres dentaires des hôpitaux Bretonneau et Louis Mourier. La consultation est allotie en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion de 9 accords-cadres distincts.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protheses adjointes resines cuites et mises en moufle
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Dents
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protheses maxillo-faciales
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protheses adjointes a chassis metallique par technique de fonderie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: CONFECTION DE PROTHESES ADJOINTES A CHASSIS METALLIQUE par TECHNIQUE D'IMPRESSION LASER 3D
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Confection et fabrication de protheses fixes dento-portees et de protheses fixes implanto-portees
Description du marché:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CFAO - Conception numérique (hors fabrication)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protheses fixes dento-portees et implanto-portees de conception et fabrication numeriques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: PROTHESES ADJOINTES A CHASSIS METALLIQUE par TECHNIQUE D'USINAGE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protheses adjointes resines - cfao
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aphp nord universite paris cite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue Joseph Maistre
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lamia.khoufache@aphp.fr 📧
Téléphone: 0153111688 📞
URL: http://www.aphp.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2535916&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2535916&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-268009 (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la réalisation et la réparation de prothèses dentaires à façon nécessaires aux besoins des centres dentaires des hôpitaux Bretonneau et Louis Mourier. La consultation est allotie en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion de 9 accords-cadres distincts.
Numéro de référence:
2024-033-DECO-002
Brève description:
Les prestations sont réparties en 9 lots dont le détail est précisé dans les documents de la consultation. Les accords-cadres seront conclus en multi-attribution (sauf pour les lots 4, 6 et 7) pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification, avec une faculté de reconduction tacite sans que la durée globale ne puisse excéder 48 mois.
La remise des échantillons est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
0003
Titre: Protheses adjointes resines cuites et mises en moufle
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 3 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 300 000 €HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
0009
Titre: Protheses maxillo-faciales
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 75 000€ HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
0005
Titre: Protheses adjointes a chassis metallique par technique de fonderie
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 100 000 €HT.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
0007
Titre: CONFECTION DE PROTHESES ADJOINTES A CHASSIS METALLIQUE par TECHNIQUE D'IMPRESSION LASER 3D
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 25 000 €HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
0001
Titre: Confection et fabrication de protheses fixes dento-portees et de protheses fixes implanto-portees
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 300 000 €HT.
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Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne:
0008
Titre: CFAO - Conception numérique (hors fabrication)
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l?article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 50 000 ?HT.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
7️⃣
Identifiant interne:
0002
Titre: Protheses fixes dento-portees et implanto-portees de conception et fabrication numeriques
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l?article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 200 000 ?HT.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
8️⃣
Identifiant interne:
0006
Titre: PROTHESES ADJOINTES A CHASSIS METALLIQUE par TECHNIQUE D'USINAGE
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 25 000 €HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
9️⃣
Identifiant interne:
0004
Titre: Protheses adjointes resines - cfao
Description du marché:
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 50 000 €HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aphp nord universite paris cite
Numéro d'enregistrement national:
26750045201928
Adresse postale: 23 rue Joseph Maistre
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lamia.khoufache@aphp.fr 📧
Téléphone: 0153111688 📞
URL: http://www.aphp.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2535916&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2535916&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-268009 (2024-05-02)
Avis de marché (2024-06-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5b1a68a0-19aa-43c0-981f-d81927376d00-01
Source: OJS 2024/S 125-384736 (2024-06-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5b1a68a0-19aa-43c0-981f-d81927376d00-01
Source: OJS 2024/S 125-384736 (2024-06-26)
Avis de marché (2024-06-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres a été prolongée au jeudi 5 septembre 2024 à 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres a été prolongée au jeudi 5 septembre 2024 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 011ad581-affe-40db-a749-c4199f64e217-01
Source: OJS 2024/S 126-390185 (2024-06-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres a été prolongée au jeudi 5 septembre 2024 à 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres a été prolongée au jeudi 5 septembre 2024 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 011ad581-affe-40db-a749-c4199f64e217-01
Source: OJS 2024/S 126-390185 (2024-06-28)
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