La présente consultation porte sur la réalisation et la réparation de prothèses dentaires à façon nécessaires aux besoins des centres dentaires des hôpitaux Bretonneau et Louis Mourier. La consultation est allotie en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion de 9 accords-cadres distincts.
Les prestations sont réparties en 9 lots dont le détail est précisé dans les documents de la consultation. Les accords-cadres seront conclus en multi-attribution (sauf pour les lots 4, 6 et 7) pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification, avec une faculté de reconduction tacite sans que la durée globale ne puisse excéder 48 mois. La remise des échantillons est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.
Avis de marché (2024-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la réalisation et la réparation de prothèses dentaires à façon nécessaires aux besoins des centres dentaires des hôpitaux Bretonneau et Louis Mourier. La consultation est allotie en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion de 9 accords-cadres distincts.
Numéro de référence: 2024-033-DECO-002
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 9 lots dont le détail est précisé dans les documents de la consultation. Les accords-cadres seront conclus en...”
Brève description
Les prestations sont réparties en 9 lots dont le détail est précisé dans les documents de la consultation. Les accords-cadres seront conclus en multi-attribution (sauf pour les lots 4, 6 et 7) pour une période ferme de 12 mois à compter de la date de notification, avec une faculté de reconduction tacite sans que la durée globale ne puisse excéder 48 mois.
La remise des échantillons est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 3 attributaires seront retenus....”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 3 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 300 000 €HT.
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Produits/services supplémentaires: Dents📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus....”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 75 000€ HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
3️⃣
Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus....”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 100 000 €HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
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Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1°...”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 25 000 €HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
5️⃣
Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus....”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 300 000 €HT.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
6️⃣
Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus....”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l?article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 50 000 ?HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
7️⃣
Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus....”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre en multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : 2 attributaires seront retenus. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l?article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 200 000 ?HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du...”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 25 000 €HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
9️⃣
Description du marché:
“Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du...”
Description du marché
Le lot donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre sera conclu à prix unitaire au sens de l'article R 2112-6 1° du Code de la Commande Publique dans la limite d'un montant maximum annuel de 50 000 €HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-268009 (2024-05-02)
Avis de marché (2024-06-26) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 125-384736 (2024-06-26)
Avis de marché (2024-06-28) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date de remise des offres a été prolongée au jeudi 5 septembre 2024 à 12h00.” Autres informations complémentaires
“La date de remise des offres a été prolongée au jeudi 5 septembre 2024 à 12h00.”
Source: OJS 2024/S 126-390185 (2024-06-28)