La présente consultation porte sur la réalisation de différents types de prestation d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes MACS.
Communauté de communes MACS
Il s'agit de 5 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires ayant trait à l'exécution de prestations courantes d'entretien des espaces verts, de prestations d'entretien du patrimoine arboré et de débroussaillage forestier sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la réalisation de différents types de prestation d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes MACS.
Numéro de référence: 2024S0204
Brève description:
“Il s'agit de 5 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires ayant trait à l'exécution de prestations courantes d'entretien des espaces verts, de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur le territoire de la ZAE des 2 Pins à Capbreton et de la Zone Pédebert à Soorts-Hossegor
Description du marché:
“Ce lot a trait à l'entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur le territoire de la ZAE des 2 Pins à Capbreton et de la Zone...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du contrat est d'une année, reconductible trois fois un an. La reconduction se fait par voie expresse. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestation de débroussaillage forestier sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS
Description du marché:
“Ce lot concerne le débroussaillage forestier à réaliser sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS hormis la Commune de Saint-Geours-de-Maremne, la ZAE des 2 Pins et la Zone Pédebert
Description du marché:
“Ce lot porte sur l'entretien des espaces verts, hormis les prestations d'élagage et de débroussaillage forestier, sur tout le territoire de MACS sauf sur...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations d'entretien du patrimoine arboré sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS (dépendances, liaisons douces et zones d'activités de l'intercommunalité)
Description du marché:
“Ce lot porte sur la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré (élagage, abattage, dessouchage…) sur tout le territoire de MACS.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur le territoire de la Commune de Saint-Geours-de-Maremne
Description du marché:
“Ce lot porte sur la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur le territoire de la Commune de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Département: Landes
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Département: Landes
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 036-103688 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la réalisation de différents types de prestation d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes MACS.
Numéro de référence: 2024S0204
Brève description:
“Il s'agit de 5 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires ayant trait à l'exécution de prestations courantes d'entretien des espaces verts, de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur le territoire de la ZAE des 2 Pins à Capbreton et de la Zone Pédebert à Soorts-Hossegor
Description du marché:
“Ce lot a trait à l'entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur le territoire de la ZAE des 2 Pins à Capbreton et de la Zone...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du contrat est d'une année, reconductible trois fois un an. La reconduction se fait par voie expresse. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestation de débroussaillage forestier sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS
Description du marché:
“Ce lot concerne le débroussaillage forestier à réaliser sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS hormis la Commune de Saint-Geours-de-Maremne, la ZAE des 2 Pins et la Zone Pédebert
Description du marché:
“Ce lot porte sur l'entretien des espaces verts, hormis les prestations d'élagage et de débroussaillage forestier, sur tout le territoire de MACS sauf sur...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations d'entretien du patrimoine arboré sur tout le territoire de la Communauté de communes MACS (dépendances, liaisons douces et zones d'activités de l'intercommunalité)
Description du marché:
“Ce lot porte sur la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré (élagage, abattage, dessouchage…) sur tout le territoire de MACS.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur le territoire de la Commune de Saint-Geours-de-Maremne
Description du marché:
“Ce lot porte sur la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts (hors élagage et débroussaillage forestier) sur le territoire de la Commune de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Département: Landes
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Département: Landes
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 036-103688 (2024-02-16)
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