La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la collecte, le transport et l'épandage des algues sargasses pour les besoins de la commune de la Désirade.

Avis de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la collecte, le transport et l'épandage des algues sargasses pour les besoins de la commune de la Désirade.
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la collecte, le transport et l'épandage des algues sargasses pour les...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Collecte, transport et épandage des algues sargasses pour les besoins de la commune de la Désirade
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet la collecte, le transport et l'épandage des algues sargasses pour les...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Beauséjour
Code postal: 97127
Ville: La Désirade
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-27 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-27 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de la desirade
Numéro d'enregistrement national: 21971110800015
Adresse postale: Beausejour
Code postal: 97127
Commune postale: La Désirade
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mairiedeladesirade.fr 📧
Téléphone: 0590200176 📞
URL: https://www.mairie-ladesirade.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.eguadeloupe.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum de 280 000€ HT.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Commune de la desirade
Numéro d'enregistrement national: 21971110800015
Adresse postale: Beausejour
Code postal: 97127
Commune postale: La Désirade
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mairiedeladesirade.fr 📧
Téléphone: 0590200176 📞
URL: https://www.mairie-ladesirade.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 179 710 009 00038
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590 38 49 00 📞
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 179 710 009 00038
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590 38 49 00 📞
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-123349 (2024-02-27)