La présente consultation concerne : FOURNITURE DE LA LIVRAISON ET LA MISE EN SERVICE D'EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE LES PRESTATION DE TRANSFERT D'EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE EXISTANTS

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation concerne : FOURNITURE DE LA LIVRAISON ET LA MISE EN SERVICE D?EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE LES PRESTATION DE TRANSFERT D?EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE EXISTANTS Le présent appel d?offre ouvert concerne la fourniture de différents équipements utilisés en dentisterie. Le Centre Hospitalier de Valenciennes établissement support du GHT Hainaut Cambrésis agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les établissements partis sont les Centres Hospitaliers de Valenciennes et Maubeuge. Les lots suivants seront passés ultérieurement, selon une procédure distincte : ? En « mini-lot » (via un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables), au sens de l?article R. 2122-8 du code de la commande publique, lorsque la valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 40 000 euros hors taxes et lorsque le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. 07 Fourniture, livraison et mise en service d?éclairages médicaux (CH de Maubeuge) 08 Démontage, déplacement et remontage d?équipements de dentisterie existants sur le nouveau plateau technique d?odontologie (CH de Maubeuge) 09 Démontage, déplacement et remontage d?un panoramique dentaire de marque PLANMECA (CH de Maubeuge)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-05 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne : FOURNITURE DE LA LIVRAISON ET LA MISE EN SERVICE D'EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE LES PRESTATION DE TRANSFERT D'EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE EXISTANTS
Numéro de référence: 20240094
Brève description:
La présente consultation concerne : FOURNITURE DE LA LIVRAISON ET LA MISE EN SERVICE D?EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE LES PRESTATION DE TRANSFERT D?EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE EXISTANTS Le présent appel d?offre ouvert concerne la fourniture de différents équipements utilisés en dentisterie. Le Centre Hospitalier de Valenciennes établissement support du GHT Hainaut Cambrésis agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les établissements partis sont les Centres Hospitaliers de Valenciennes et Maubeuge. Les lots suivants seront passés ultérieurement, selon une procédure distincte : ? En « mini-lot » (via un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables), au sens de l?article R. 2122-8 du code de la commande publique, lorsque la valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 40 000 euros hors taxes et lorsque le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. 07 Fourniture, livraison et mise en service d?éclairages médicaux (CH de Maubeuge) 08 Démontage, déplacement et remontage d?équipements de dentisterie existants sur le nouveau plateau technique d?odontologie (CH de Maubeuge) 09 Démontage, déplacement et remontage d?un panoramique dentaire de marque PLANMECA (CH de Maubeuge)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d'un cart mobile (CH de Valenciennes)
Description du marché:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 70 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. PSE 1.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. PSE 1.2 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d?un scanner intraoral (CH de Valenciennes)
Description du marché:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 70 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. PSE 2.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. PSE 2.2 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d?un laser intraoral (CH de Valenciennes)
Description du marché:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 85 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. PSE 3.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. PSE 3.2 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture, livraison et mise en service de capteurs de radiologie intraorale (CH de Valenciennes + CH de Maubeuge)
Description du marché:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 60 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. PSE 4.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d?un lecteur de plaque pour radiologie intraorale (CH de Maubeuge)
Description du marché:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 25 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d?appareils de radiologie intraorale (CH de Maubeuge)
Description du marché:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 20 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d?un nettoyeur, désinfecteur, lubrificateur 4 instruments (CH de Maubeuge)
Description du marché:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 20 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. PSE 10.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 16:30:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 153-476537 (2024-08-05)
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Produits/services:
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