La présente consultation a pour objet la gestion des déchets générés par les activités d?enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l?Université Lumière Lyon 2, ainsi que les contenants de ces déchets. L'accord-cadre est composé de 8 lots juridiquement distincts.
UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
La présente consultation a pour objet la gestion des déchets générés par les activités d?enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l?Université Lumière Lyon 2, ainsi que les contenants de ces déchets. L'accord-cadre est composé de 8 lots juridiquement distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la gestion des déchets générés par les activités d?enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l?Université Lumière Lyon 2, ainsi que les contenants de ces déchets. L'accord-cadre est composé de 8 lots juridiquement distincts.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets suivants : gravats et encombrants et bennes en mélange avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Description du marché: La description du lot figure au CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et traitement des archives confidentielles papiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets verts avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets d?équipements électriques et électroniques avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets industriels banals (DIB) en mélange, ainsi que la mise à disposition et l?entretien des conteneurs adéquats
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets papiers/cartons, plastiques, bois, métaux, verre avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de collecteurs de tri-sélectifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de mégots de cigarette avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 quai Claude Bernard
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7eme
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@listes.univ-lyon2.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2528076&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2528076&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-240593 (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la gestion des déchets générés par les activités d?enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l?Université Lumière Lyon 2, ainsi que les contenants de ces déchets. L'accord-cadre est composé de 8 lots juridiquement distincts.
Brève description:
La présente consultation a pour objet la gestion des déchets générés par les activités d?enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l?Université Lumière Lyon 2, ainsi que les contenants de ces déchets. L'accord-cadre est composé de 8 lots juridiquement distincts.
Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets suivants : gravats et encombrants et bennes en mélange avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Description du marché: La description du lot figure au CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Collecte, transport et traitement des archives confidentielles papiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
3️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets verts avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets d?équipements électriques et électroniques avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets industriels banals (DIB) en mélange, ainsi que la mise à disposition et l?entretien des conteneurs adéquats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets papiers/cartons, plastiques, bois, métaux, verre avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
7️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Fourniture de collecteurs de tri-sélectifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Collecte, transport, valorisation et/ou traitement des déchets de mégots de cigarette avec mise à disposition et entretien des conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Numéro d'enregistrement national:
19691775100014
Adresse postale: 18 quai Claude Bernard
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7eme
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@listes.univ-lyon2.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2528076&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2528076&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 901 114 00403
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-240593 (2024-04-19)
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