La présente consultation a pour objet l?attribution d?un marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffitis sur la Ville de Sceaux.
Ville de Sceaux
La présente consultation a pour objet l?attribution d?un marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffitis sur la Ville de Sceaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l?attribution d?un marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffitis sur la Ville de Sceaux.
Numéro de référence: 2024v01
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l?attribution d?un marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Description
Identifiant interne: 2024V01
Titre: marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffitis sur la Ville de Sceaux
Description du marché:
“marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffitis sur la Ville de Sceaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché public de service est passé selon une procédure d'appel d'offre conformément aux articles L.2124-1 du code de la commande publique. Cette...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de sceaux
Numéro d'enregistrement national: 21920071400018
Commune postale: sceaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: 0141133300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 21920071400018
Adresse postale: 2-4 boulevard de l?Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: 0141133300 📞
Source: OJS 2024/S 036-104250 (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l?attribution d?un marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffitis sur la Ville de Sceaux.
Numéro de référence: 2024v01
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l?attribution d?un marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Description
Identifiant interne: 2024V01
Titre: marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffitis sur la Ville de Sceaux
Description du marché:
“marché de service ayant pour objet le nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffitis sur la Ville de Sceaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché public de service est passé selon une procédure d'appel d'offre conformément aux articles L.2124-1 du code de la commande publique. Cette...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de sceaux
Numéro d'enregistrement national: 21920071400018
Commune postale: sceaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: 0141133300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 21920071400018
Adresse postale: 2-4 boulevard de l?Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: 0141133300 📞
Source: OJS 2024/S 036-104250 (2024-02-19)
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