La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique
CHU de la Martinique
La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs de tourisme et utilitaires pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée de véhicules particuliers de tourisme sans chauffeur et prestations associées
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE APPRECIEE SUR LA BASE DU MEMOIRE TECHNIQUE SUR 50
DELAI DE LIVRAISON SUR 25
Critère de coût (nom): COUT GLOBAL SUR 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée de véhicules utilitaires sans chauffeur dont le PTAC est inférieur à 3,5 T et prestations associées
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE APPRECIEE SUR LA BASE DU MEMOIRE TECHNIQUE SUR 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-05 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de la martinique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La meynard
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ravillon.chum@outlook.fr 📧
Téléphone: +596 0596552120 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Plate forme des achets de l'etat (place)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de la Martinique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Rue du Citronnier - Plateau Fofo CS 17103
Code postal: 97261
Commune postale: schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juram.fr 📧
Téléphone: +33596716667 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://fort-de-france.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 198-611972 (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique
Numéro de référence:
DCE-2024-103-SGD
Brève description:
La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs de tourisme et utilitaires pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location longue durée de véhicules particuliers de tourisme sans chauffeur et prestations associées
Description du marché:
Location longue durée de véhicules particuliers de tourisme sans chauffeur et prestations associées
Produits/services: Voitures particulières
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE APPRECIEE SUR LA BASE DU MEMOIRE TECHNIQUE SUR 50
DELAI DE LIVRAISON SUR 25
Critère de coût (nom): COUT GLOBAL SUR 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location longue durée de véhicules utilitaires sans chauffeur dont le PTAC est inférieur à 3,5 T et prestations associées
Description du marché:
Location longue durée de véhicules utilitaires sans chauffeur dont le PTAC est inférieur à 3,5 T et prestations associées
Produits/services: Véhicules utilitaires
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE APPRECIEE SUR LA BASE DU MEMOIRE TECHNIQUE SUR 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-05 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de la martinique
Numéro d'enregistrement national:
20003452800014
Adresse postale: La meynard
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ravillon.chum@outlook.fr 📧
Téléphone: +596 0596552120 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Plate forme des achets de l'etat (place)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de la Martinique
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 12 Rue du Citronnier - Plateau Fofo CS 17103
Code postal: 97261
Commune postale: schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juram.fr 📧
Téléphone: +33596716667 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://fort-de-france.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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