La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES

Commune d'Athis-Mons

La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-28 Avis de marché
2024-12-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES
Numéro de référence: 2024-015-AO
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels.
Description du marché: Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels.
Informations complémentaires:
Pour le lot n°1 : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix. Il est conclu avec les montants suivants : - minimum annuel de commande de 30 000 Euros HT et - maximum annuel de commande de 150 000 Euros HT. Le Lot n°1 est conclu à compter du 17 février 2025 pour une durée d'un an reconductible trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
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Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville d'Athis-Mons
Code postal: 91200
Ville: Athis-Mons
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Acquisition de livres et manuels scolaires.
Description du marché: Acquisition de livres et manuels scolaires.
Informations complémentaires:
Pour Lot n°2 : Les prestations sont traitées à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées, avec un montant : - montant minimum annuel de commande de 10 000 Euros HT et - maximum annuel de commande de 50 000 Euros HT. Le lot n°2 est conclu à compter du 27 juillet 2025 au 16 février 2026. Il sera ensuite reconductible à compter du 17 février, deux fois pour une durée d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans.
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Produits/services: Livres imprimés 📦
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Territoire de la ville d'Athis-Mons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 2 de plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-03 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Athis-Mons
Numéro d'enregistrement national: 21910027800015
Adresse postale: Place du Général de Gaulle Place du Gle De Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-mons
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Téléphone: 0169545530 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Critères jugement des offres : Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le candidat devra remettre à l'appui de son offre des échantillons concernant uniquement sur le lot 1 dont les modalités sont indiquées à l'article 5-1 du RC
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-730919 (2024-11-28)
Avis de marché (2024-12-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-07 14:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c0fab253-98ac-4895-8b78-d02f82aecd75-03
Source: OJS 2024/S 248-782449 (2024-12-19)
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