La consultation porte sur la « Fourniture, livraison d'outillage manuel, outillages électroportatif et pneumatique, consommables de coupe et abrasifs, outillage pour soudage », nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège ou « nom groupe hospitalier » de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris.

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

La consultation porte sur la Fourniture, livraison d'outillage manuel, outillages électroportatif et pneumatique, consommables de coupe et abrasifs, outillage pour soudage pour l'AP-HP. Sur tous les 4 lots, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Pour les lots 1, 3 et 4, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Pour le lot 2 le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 160% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCES Option A : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. ECHANTILLONS Les échantillons (obligatoires pour les lots 1 et 4) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à : Période de dépôt : Le 23 Octobre 2024, de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 16h00. Lieu de dépôt : CHU de Bicêtre Via l'entrée : 9 Rue de Verdun-Lazare Ponticelli, 94270 Le Kremlin-Bicêtre Hauteur maximum : : 3.50 m, prévoir un camion adapté Bâtiment Portails des champs Porte 72 ACHA (Salle des échantillons) A l'attention de : Cédric LOUISERRE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-18.

Qui ?

• Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-18	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation porte sur la « Fourniture, livraison d'outillage manuel, outillages électroportatif et pneumatique, consommables de coupe et abrasifs, outillage pour soudage », nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège ou « nom groupe hospitalier » de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris.
Numéro de référence: 24/013
Brève description:

Brève description

La consultation porte sur la Fourniture, livraison d'outillage manuel, outillages électroportatif et pneumatique, consommables de coupe et abrasifs, outillage pour soudage pour l'AP-HP.

Sur tous les 4 lots, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.

Pour les lots 1, 3 et 4, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Pour le lot 2 le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 160% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

AVANCES
Option A :
Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT.
Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %.
Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.

L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique.

ECHANTILLONS
Les échantillons (obligatoires pour les lots 1 et 4) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à :
Période de dépôt :

Le 23 Octobre 2024, de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 16h00.

Lieu de dépôt :
CHU de Bicêtre
Via l'entrée :
9 Rue de Verdun-Lazare Ponticelli, 94270 Le Kremlin-Bicêtre

Hauteur maximum : : 3.50 m, prévoir un camion adapté
Bâtiment Portails des champs
Porte 72 ACHA (Salle des échantillons)
A l'attention de : Cédric LOUISERRE

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Fourniture outillage électroportatif et pneumatique, consommables de coupe et abrasifs
Quantité: 3375
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 3375 unités La partie listée est estimée à 50% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 50%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l’article R2122-4 du Code de la commande publique.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): - Critère 2 : Qualité technique de l'échantillon (Pondération : 25%) • Sous-critère a : Ergonomie, (25%) • Sous-critère b : Sécurité (50%) • Sous-critère c : Spécificité technique du produit (25%)
- Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 5%) • Sous-critère a : Matière et politique d'optimisation des emballages utilisés (50%) • Sous-critère b : Décomposition des types de véhicule utilisés pour les livraisons (50%)
- Critère 4 : Catalogue, logistique, garanties, SAV (Pondération : 15%) • Sous-critère a : Catalogue (70%) • Sous-critère b : Organisation logistique et SAV (30%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Fourniture d'outillage pour soudage
Description du marché:

Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 69 unités / 180 KG La partie listée est estimée à 70% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 30%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 160% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Critère 2 : Qualité technique (Pondération : 25%) • Sous-critère : Spécificités techniques des produits (100%)
- Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 10%) • Sous-critère a : Matière et politique d'optimisation des emballages utilisés (50%) • Sous-critère b : Décomposition des types de véhicule utilisés pour les livraisons (50%)
- Critère 4 : Catalogue, logistique, garanties, SAV (Pondération : 5%) • Sous-critère a : Catalogue (70%) • Sous-critère b : Organisation logistique et SAV (30%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Equipements de manutention et accessoires
Quantité: 63
Description du marché:

Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 63 unités La partie listée est estimée à 70% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 30%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 10%) • Sous-critère a : Matière et politique d'optimisation des emballages utilisés (50%) • Sous-critère b : Décomposition des types de véhicules utilisés pour les livraisons (50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Fourniture d'outillage manuel
Quantité: 1465
Description du marché:

Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) 1465 unités La partie listée est estimée à 50% du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 50%. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Critère 3 : Démarche environnementale (Pondération : 5%) • Sous-critère a : Matière et politique d'optimisation des emballages utilisés (50%) • Sous-critère b : Décomposition des types de véhicules utilisés pour les livraisons (50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 11/10/2024 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

En application de l’article R. 2124-2 du Code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l’avis de mise en concurrence, la présente consultation est mise en œuvre sous la forme d’un appel d’offres ouvert permettant à tout opérateur économique intéressé de soumissionner.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-11 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; -Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle

-Une liste des références datant de moins de trois mois similaires à la présente consultation, indiquant le nom et les coordonnés des clients, les montants et volumes traités ; -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ;

Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 17 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques,
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Adresse postale: CHU de Bicêtre - 78 rue du Général Leclerc A RENSEIGNER
Code postal: 94270
Commune postale: Le kremlin-bicêtre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: 33153146960 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Cette consultation peut faire l’objet : -d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; -d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; -d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-567334 (2024-09-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts (11)

Outils (6)