La consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos.
Ville de Biganos
La présente consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos. La proposition comprendra la fourniture de documents imprimés et audios. L?offre documentaire proposée répondra aux besoins de la population en adéquation avec le projet de service de la bibliothèque municipale de la Ville de Biganos. Conformément aux articles L.133-1 à L.133-4 du Code de la propriété intellectuelle, « le pouvoir adjudicateur s'engage à déclarer auprès de la SOFIA les livres achetés en exécution du présent accord-cadre dès lors qu'ils sont destinés au prêt en bibliothèque. Le titulaire s'engage à déclarer sans délai auprès de la SOFIA les livres qu'il a fournis en exécution du présent accord-cadre dès lors qu'ils sont destinés au prêt en bibliothèque. » Lieu(x) d?exécution : Bibliothèque municipale de la Ville de Biganos - rue Pierre de Coubertin - 33380 Biganos.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos.
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouvrages de fiction et ouvrages documentaires pour les adultes
Description du marché:
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouvrages de fiction et ouvrages documentaires pour la jeunesse
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Biganos
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 avenue de la Libération
Code postal: 33380
Commune postale: Biganos
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@villedebiganos.fr 📧
Téléphone: 0556829289 📞
URL: https://villedebiganos.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-738842 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos.
Brève description:
La présente consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos. La proposition comprendra la fourniture de documents imprimés et audios.
L?offre documentaire proposée répondra aux besoins de la population en adéquation avec le projet de service de la bibliothèque municipale de la Ville de Biganos.
Conformément aux articles L.133-1 à L.133-4 du Code de la propriété intellectuelle, « le pouvoir adjudicateur s'engage à déclarer auprès de la SOFIA les livres achetés en exécution du présent accord-cadre dès lors qu'ils sont destinés au prêt en bibliothèque. Le titulaire s'engage à déclarer sans délai auprès de la SOFIA les livres qu'il a fournis en exécution du présent accord-cadre dès lors qu'ils sont destinés au prêt en bibliothèque. »
Lieu(x) d?exécution : Bibliothèque municipale de la Ville de Biganos - rue Pierre de Coubertin - 33380 Biganos.
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Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Ouvrages de fiction et ouvrages documentaires pour les adultes
Description du marché:
Ce lot concerne les ouvrages de littérature adulte : romans, romans policiers, romans adolescents et young adult, romans de science-fiction, fantaisie, histoires vécues, théâtre, poésie, biographies, livres audio, livres en gros caractères et romans en langue étrangère.
Ce lot concerne également la fourniture de documentaires pour adultes et pour jeunes à partir du niveau collège. Tous les domaines de connaissance peuvent être concernés.
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Ouvrages de fiction et ouvrages documentaires pour la jeunesse
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture d?albums jeunesse, romans, contes, poésie, livres audio et livres CD pour la jeunesse. Il concerne également la fourniture de documentaires pour la jeunesse.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse
Description du marché:
Ce lot concerne la fourniture de bandes-dessinées, mangas, comics, romans graphiques pour tous les publics
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Biganos
Numéro d'enregistrement national:
21330051000012
Adresse postale: 52 avenue de la Libération
Code postal: 33380
Commune postale: Biganos
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@villedebiganos.fr 📧
Téléphone: 0556829289 📞
URL: https://villedebiganos.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330001300062
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-738842 (2024-12-02)
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