La consultation a pour objet les travaux de serrurerie
Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing
La consultation a pour objet les travaux de serrurerie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de transformation de bâtiments
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet les travaux de serrurerie
Numéro de référence:
Brève description: La consultation a pour objet les travaux de serrurerie
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de transformation de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Travaux de réhabilitation de l'hôtel de Mailly Nesle - LOT 12 : Serrurerie, métallerie
Description du marché: Travaux de serrurerie et de métallerie
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir article 7.2 du RC)
Prise en compte des enjeux environnementaux (voir article 7.2 du RC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 RUE DE LILLE A RENSEIGNER
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-sophie.tiravy@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2507036&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-176149 (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet les travaux de serrurerie
Numéro de référence:
2024-153
Brève description: La consultation a pour objet les travaux de serrurerie
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de transformation de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
2024-153
Titre: Travaux de réhabilitation de l'hôtel de Mailly Nesle - LOT 12 : Serrurerie, métallerie
Description du marché: Travaux de serrurerie et de métallerie
Informations complémentaires:
Les pièces graphiques et écrites sont disponibles via le lien France Transfert indiqué dans le document word "Lien France Transfert Lot 12" du DCE
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir article 7.2 du RC)
Prise en compte des enjeux environnementaux (voir article 7.2 du RC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les pièces graphiques et écrites sont disponibles via le lien France Transfert indiqué dans le document word "Lien France Transfert Lot 12" du DCE
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires portant sur les trois derniers exercices disponibles: Voir article 4.1 du RC
Capacité technique et professionnelle
Effectifs moyens annuels du candidats sur les trois dernières années: voir article 4.1 du RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Principales références similaires effectuées au cours des 5 dernières années: Voir article 4.1 du RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing
Numéro d'enregistrement national:
18009244700010
Adresse postale: 62 RUE DE LILLE A RENSEIGNER
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-sophie.tiravy@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2507036&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces graphiques et écrites sont disponibles via le lien France Transfert indiqué dans le document word "Lien France Transfert Lot 12" du DCE
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant tout recours, le candidat a la possibilité de contacter l'EPMO afin de trouver une solution amiable.
Les procédures de passation des contrats de la commande publique peuvent être contestées devant le juge administratif par le biais des recours suivants :
- Le référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.
- Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne, ou, en l'absence d'un tel avis, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-176149 (2024-03-22)
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