La consultation a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer le transport d'enfants, de jeunes ou d'adultes.
Ville d'arcueil
La consultation a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer le transport d'enfants, de jeunes ou d'adultes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer le transport d'enfants, de jeunes ou d'adultes.
Numéro de référence: C24005
Brève description:
“La consultation a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer le transport d'enfants, de jeunes ou d'adultes.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: C24005
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour les sorties scolaires, périscolaires et autres sorties
Description du marché:
“Location de cars avec chauffeurs pour les sorties scolaires, périscolaires et autres sorties”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconduit annuellement à sa date anniversaire de notification, trois fois...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour le ramassage scolaire quotidien
Description du marché:
“Location de cars avec chauffeurs pour le ramassage scolaire quotidien”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. il est reconduit annuellement à sa date anniversaire de notification, trois fois...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour les rotations lors des activités sportives
Description du marché:
“Location de cars avec chauffeurs pour les rotations lors des activités sportives”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont indiquées dans les documents de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arcueil
Numéro d'enregistrement national: 21940003300011
Adresse postale: 10 avenue Paul Doumer
Code postal: 94111 Arcueil cedex
Commune postale: Arcueil
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@mairie-arcueil.fr 📧
Téléphone: 0146150877 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-185742 (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer le transport d'enfants, de jeunes ou d'adultes.
Numéro de référence: C24005
Brève description:
“La consultation a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer le transport d'enfants, de jeunes ou d'adultes.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: C24005
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour les sorties scolaires, périscolaires et autres sorties
Description du marché:
“Location de cars avec chauffeurs pour les sorties scolaires, périscolaires et autres sorties”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconduit annuellement à sa date anniversaire de notification, trois fois...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour le ramassage scolaire quotidien
Description du marché:
“Location de cars avec chauffeurs pour le ramassage scolaire quotidien”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. il est reconduit annuellement à sa date anniversaire de notification, trois fois...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour les rotations lors des activités sportives
Description du marché:
“Location de cars avec chauffeurs pour les rotations lors des activités sportives”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont indiquées dans les documents de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arcueil
Numéro d'enregistrement national: 21940003300011
Adresse postale: 10 avenue Paul Doumer
Code postal: 94111 Arcueil cedex
Commune postale: Arcueil
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@mairie-arcueil.fr 📧
Téléphone: 0146150877 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-185742 (2024-03-27)
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