La consultation a pour objet l'organisation, la supervision du déplacement, l?emballage, la manipulation, l?accrochage sur sites, le stockage et le transport dans le cadre du mouvement des ?uvres pour les collections permanentes de l?EPMO
Établissement public du musée d'Orsay et de l'Orangerie
La consultation a pour objet l'organisation, la supervision du déplacement, l?emballage, la manipulation, l?accrochage sur sites, le stockage et le transport dans le cadre du mouvement des ?uvres pour les collections permanentes de l?EPMO
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de manutention et d'entreposage de cargaisons › Services de manutention de cargaisons
- • Services de manutention et d'entreposage de cargaisons › Services de stockage et d'entreposage
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet l'organisation, la supervision du déplacement, l?emballage, la manipulation, l?accrochage sur sites, le stockage et le transport dans le cadre du mouvement des ?uvres pour les collections permanentes de l?EPMO
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de manutention de cargaisons 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre d'organisation, de supervision du déplacement, d'emballage, de manipulation, d'accrochage sur sites, de stockage et de transports dans le cadre du mouvement des oeuvres pour les collections permanentes de l'EPMO
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, voir article 7.2 du RC
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Prise en compte des enjeux de développement durable, voir article 7.2 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-12 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public du musée d'Orsay et de l'Orangerie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Esplanade Valery Giscard d'Estaing
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 0153851634 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2581035&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité national consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-398180 (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet l'organisation, la supervision du déplacement, l?emballage, la manipulation, l?accrochage sur sites, le stockage et le transport dans le cadre du mouvement des ?uvres pour les collections permanentes de l?EPMO
Numéro de référence:
2024-320
Brève description:
La consultation a pour objet l'organisation, la supervision du déplacement, l?emballage, la manipulation, l?accrochage sur sites, le stockage et le transport dans le cadre du mouvement des ?uvres pour les collections permanentes de l?EPMO
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de manutention de cargaisons 📦
Description
Identifiant interne:
2024-320
Titre: Accord-cadre d'organisation, de supervision du déplacement, d'emballage, de manipulation, d'accrochage sur sites, de stockage et de transports dans le cadre du mouvement des oeuvres pour les collections permanentes de l'EPMO
Description du marché:
La consultation a pour objet l'organisation, la supervision du déplacement, l'emballage, la manipulation, l'accrochage sur sites, le stockage et le transport dans le cadre du mouvement des oeuvres pour les collections permanentes de l'EPMO
Produits/services supplémentaires:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, voir article 7.2 du RC
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Prise en compte des enjeux de développement durable, voir article 7.2 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-12 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Effectifs: Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires: Chiffre d'affaires portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Références: Principales références similaires à l'objet du présent marché, effectuées au cours des trois (3) dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public du musée d'Orsay et de l'Orangerie
Numéro d'enregistrement national:
180 092 447 000 10
Adresse postale: Esplanade Valery Giscard d'Estaing
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 0153851634 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2581035&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité national consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
120 000 096 00020
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant tout recours, le candidat a la possibilité de contacter l'EPMO afin de trouver une solution amiable.
Les procédures de passation des contrats de la commande publique peuvent être contestées devant le juge administratif par le biais des recours suivants :
- Le référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.
- Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne, ou, en l'absence d'un tel avis, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-398180 (2024-07-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕