Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouvence des sources permanentes sur les installations ATALANTE 1 et DRA
Numéro de référence: B24-03571-CD
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise la Fourniture de jouvence des sources permanentes sur les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise la Fourniture de jouvence des sources permanentes sur les installations ATALANTE 1 et DRA
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services:
Batteries
📦
Description
Description du marché:
“Le titulaire a à sa charge les prestations fermes suivantes : -Les études et relevés sur site ,-La fourniture des approvisionnements, -La réalisation des...”
Description du marché
Le titulaire a à sa charge les prestations fermes suivantes : -Les études et relevés sur site ,-La fourniture des approvisionnements, -La réalisation des travaux conformément au CCTP, -Les contrôles et essais , -La remise du dossier constructeur. Il est également prévu des prestations sur FDMDP concernant la réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet du marché.
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Produits/services supplémentaires:
Chargeurs
📦
Lieu d'exécution:
Gard
🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le soumissionnaire a la possibilité de répondre en groupement avec d’autres entreprises. La forme juridique adoptée par le groupement d’entreprises pourra...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le soumissionnaire a la possibilité de répondre en groupement avec d’autres entreprises. La forme juridique adoptée par le groupement d’entreprises pourra être celle du Groupement Momentané d’Entreprises Solidaire (GMES) ou celle du Groupement Momentané d’Entreprises Conjoint (GMEC). En cas de GMEC, le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Le mandataire du groupement devra néanmoins être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du CEA. La convention de groupement (a minima sa version projet) devra être jointe à l’offre. La version signée sera impérativement transmise au CEA lors de la signature du marché, si ce dernier est attribué à un groupement. Nota : il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et/ou membre d’un ou plusieurs groupements.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - Centre de Marcoule
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
RĂ©gion:
Gard
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier Ă©lectronique:
carla.dugas@cea.fr 📧
Téléphone:
0430480194 đź“ž
URL:
www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr.
🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16, avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
RĂ©gion:
Gard
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier Ă©lectronique:
greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone:
0466273700 đź“ž
URL:
http://justice.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16, avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
RĂ©gion:
Gard
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier Ă©lectronique:
greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone:
0466273700 đź“ž
URL:
http://justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16, avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
RĂ©gion:
Gard
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier Ă©lectronique:
greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone:
0466273700 đź“ž
URL:
http://justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 180-553840 (2024-09-13)
Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance distribution électrique hors procédé Marcoule
Numéro de référence: B24-02419-ML
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise la Maintenance distribution électrique hors procédé Marcoule”
Type de contrat: Services
Produits/services:
Services de maintenance préventive
📦
Description
Description du marché:
“Le titulaire a à sa charge les prestations fermes suivantes : - La maintenance préventive conformément à l’article 5.1.1 du Cahier des charges (CdC), -La...”
Description du marché
Le titulaire a à sa charge les prestations fermes suivantes : - La maintenance préventive conformément à l’article 5.1.1 du Cahier des charges (CdC), -La maintenance corrective, en application du paragraphe 5.1.2 du CdC, - L’assistance technique, en application du paragraphe 5.1.3 du CdC, -Les prestations complémentaires, en application du paragraphe 5.1.4 du CdC, -La gestion du contrat, en application du paragraphe 5.2.2 du CdC
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Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Informations sur les options
Options
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Description des options:
“Option 1 : Prolongation de la durée des prestations pour une durée de 12 mois soit du 01/12/2028 au 30/11/2029.
Option 2 : Prolongation de la durée des...”
Description des options
Option 1 : Prolongation de la durée des prestations pour une durée de 12 mois soit du 01/12/2028 au 30/11/2029.
Option 2 : Prolongation de la durée des prestations pour une durée de 12 mois soit du 01/12/2029 au 30/11/2030.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier Ă©lectronique:
majdouline.laasri@cea.fr 📧
Téléphone:
0466397438 đź“ž
Source: OJS 2025/S 058-186899 (2025-03-21)