JIRA - Confluence

C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest

L'accord-cadre a pour objet la maintenance et le support des licences Jira, Confluence et différents plug-ins associés utilisés dans le cadre du projet e-dem du CNRS, il concerne également l'acquisition de licences complémentaires éventuellement nécessaires au cours du projet ainsi qu'une prestation d'expertise concernant ces outils.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-12 Avis de marché
2024-03-20 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: JIRA - Confluence
Numéro de référence: 23.14.033
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la maintenance et le support des licences Jira, Confluence et différents plug-ins associés utilisés dans le cadre du projet e-dem du CNRS, il concerne également l'acquisition de licences complémentaires éventuellement nécessaires au cours du projet ainsi qu'une prestation d'expertise concernant ces outils.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: 23.14.033
Titre: JIRA et Confluence
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires:
La durée initiale de l'accord-cadre est d'un an. Celui-ci est ensuite reconductible au maximum 3 fois pour des périodes de 1 an.
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options: Les marchés subséquents pourront être à tranches.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Organisation et structure de l'équipe proposée : 18,5% Compréhension des enjeux, risques et contexte : 18,5 % RSE : 3%
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-18 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de réponse en groupement, le mandataire doit être solidaire de ses co-traitants.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin - BP24367
Code postal: 31055
Commune postale: TOULOUSE Cedex 4
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marc Mourre
Courrier électronique: marc.mourre@cnrs.fr 📧
Téléphone: (+33) 5 61 33 60 00 📞
URL: www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2473186&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Fax: 05 62 73 57 40 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-091286 (2024-02-12)
Avis de marché (2024-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-08 16:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: eefc9d08-917b-4de6-b3e4-47fcf1e00ba2-01
Source: OJS 2024/S 058-169409 (2024-03-20)