Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Rectorat Aix Marseille
Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services prestés par les organisations sociales › Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-19 | Avis de marché |
| 2024-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Brève description:
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Description du marché: Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Description du marché: Lot 2 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description du marché: Lot 3 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 83 (Var)
Description du marché: Lot 4 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 83 (Var)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Description du marché: Lot 5 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf réglement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat Aix Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place lucien Paye
Code postal: 13621
Commune postale: Aix en provence cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.draae@region-academique-paca.fr 📧
Téléphone: 0442917454 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: réfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCIRA de Marseille - Madame PIETRI Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06
Commune postale: marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA 13002 MARSEILLE
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 161-498330 (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Brève description:
Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du second semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte d?azur (PACA).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Description du marché: Lot 1 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Description du marché: Lot 2 : session du 21/10 au 31/10/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Description du marché: Lot 3 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 13 (Bouches-du-Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 83 (Var)
Description du marché: Lot 4 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 83 (Var)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Description du marché: Lot 5 : session du 18/11 au 29/11/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L. 2123-1-2° et R. 2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf réglement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat Aix Marseille
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: Place lucien Paye
Code postal: 13621
Commune postale: Aix en provence cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.draae@region-academique-paca.fr 📧
Téléphone: 0442917454 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130000700019
Adresse postale: réfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCIRA de Marseille - Madame PIETRI Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06
Commune postale: marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17130005600016
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA 13002 MARSEILLE
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 161-498330 (2024-08-19)
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région PACA
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2604145&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c45c1c58-0b7a-4a96-815d-4d59b0711205-01
Source: OJS 2024/S 163-504557 (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région PACA
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2604145&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c45c1c58-0b7a-4a96-815d-4d59b0711205-01
Source: OJS 2024/S 163-504557 (2024-08-20)
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