GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN, DE CONSOMMABLES D'ESSUYAGE ET D'ARTICLES D'HYGIENE
Conseil départemental de la Haute-Garonne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant max : 3 650 000C euro(s) HT Mini : 510 000 euro(s) HT Durée : 24mois à la date de notification
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Embalmag
- • Prodim
- • soc Pyrenees Nettoyage
- • Sodiscol
- • Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser › Machines d'entretien des sols
- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-14 | Avis de marché |
| 2024-06-12 | Avis de marché |
| 2025-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes pour la fourniture de produits et de materiels d'entretien, de consommables d'essuyage et d'articles d'hygiene
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien pour le service général
Description du marché:
Adresse postale: Département de la Haute-Garonne
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction tacite maximum pour 24 mois soit 48 mois maximum
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien pour le service de restauration
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels d'entretien
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Articles d'hygiène à usage unique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Essuyage
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-14 17:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
Téléphone: 0534333594 📞
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465587 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1465587 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-289453 (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes pour la fourniture de produits et de materiels d'entretien, de consommables d'essuyage et d'articles d'hygiene
Numéro de référence:
24CD310053
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Montant max : 3 650 000C euro(s) HT Mini : 510 000 euro(s) HT
Durée : 24mois à la date de notification
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Produits d'entretien pour le service général
Description du marché:
Produits d'entretien pour le service général
Max: 325000 euro(s) HT Mini: 50000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols
📦
Adresse postale: Département de la Haute-Garonne
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction tacite maximum pour 24 mois soit 48 mois maximum
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Produits d'entretien pour le service de restauration
Description du marché:
Produits d'entretien pour le service de restauration
Max:575000 euro(s) HT Mini:75000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Matériels d'entretien
Description du marché:
Matériels d'entretien
Max:425000 euro(s) HT Mini:65000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Machines d'entretien des sols
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Articles d'hygiène à usage unique
Description du marché:
Articles d'hygiène à usage unique
Max: 1075000 euro(s) HT Mini:170000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Essuyage
Description du marché:
Essuyage
Max:1250000 euro(s) HT Mini:150000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-14 17:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
22310001700423
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
Téléphone: 0534333594 📞
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465587 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1465587 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
650374
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-289453 (2024-05-14)
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-28 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-28 17:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fa264564-2ddf-4f55-8ddb-2ef0a565e10c-01
Source: OJS 2024/S 115-353688 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-28 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-28 17:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 14/06/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 28/06/2024 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/06/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 28/06/2024 à 17h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: fa264564-2ddf-4f55-8ddb-2ef0a565e10c-01
Source: OJS 2024/S 115-353688 (2024-06-12)
Avis d'attribution de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Code postal: 31090
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: Produits d'entretien pour le service général
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105989.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc pyrenees nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue D'Isaby
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pyrenetpro.fr 📧
Téléphone: 0562371266 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 49597.65 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Embalmag
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Artisanale De L'Hobit N 1
Code postal: 31790
Commune postale: Saint-Sauveur
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: accueil@embalmag.fr 📧
Téléphone: 0561358954 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86064.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Prodim
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Bd De L Europe
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: sbonito@prodim.com 📧
Téléphone: 0442108807 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91481.97 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodiscol
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Battants
Code postal: 31140
Commune postale: Saint-Alban
Courrier électronique: contact@sodiscol.fr 📧
Téléphone: 0534272700 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 259092.77 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 289453-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2025/S 026-081419 (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Code postal: 31090
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20240300
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: Produits d'entretien pour le service général
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105989.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOC PYRENEES NETTOYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc pyrenees nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
1465587-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue D'Isaby
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pyrenetpro.fr 📧
Téléphone: 0562371266 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 49597.65 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EMBALMAG
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Embalmag
Numéro d'enregistrement national:
1465587-1-2-1
Adresse postale: Zone Artisanale De L'Hobit N 1
Code postal: 31790
Commune postale: Saint-Sauveur
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: accueil@embalmag.fr 📧
Téléphone: 0561358954 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86064.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PRODIM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Prodim
Numéro d'enregistrement national:
1465587-1-3-1
Adresse postale: 29 Bd De L Europe
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: sbonito@prodim.com 📧
Téléphone: 0442108807 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91481.97 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SODISCOL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodiscol
Numéro d'enregistrement national:
1465587-1-4-1
Adresse postale: 13 Rue Battants
Code postal: 31140
Commune postale: Saint-Alban
Courrier électronique: contact@sodiscol.fr 📧
Téléphone: 0534272700 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 259092.77 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1465587-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
54135
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 289453-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
32A39F10-0086-175E-49F1CC4165DEF312
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2025/S 026-081419 (2025-02-04)
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