Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028
cc Rives de Moselle
Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion et exploitation quotidiennes
Description du marché: Gestion et exploitation quotidiennes des quatre déchèteries
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement du tout venant
Description du marché: Traitement du tout venant
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
Description du marché: Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des ferrailles
Description du marché: Valorisation des ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation du carton
Description du marché: Valorisation du carton
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des végétaux
Description du marché: Valorisation des végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des gravats
Description du marché: Valorisation des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des batteries
Description du marché: Valorisation des batteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des déchets ménagers spéciaux
Description du marché: Valorisation des déchets ménagers spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation du bois
Description du marché: Valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation du plâtre
Description du marché: Valorisation du plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387518580 📞
URL: http://www.rivesdemoselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-268961 (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028
Numéro de référence:
A24004
Brève description:
Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Gestion et exploitation quotidiennes
Description du marché: Gestion et exploitation quotidiennes des quatre déchèteries
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Traitement du tout venant
Description du marché: Traitement du tout venant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
Description du marché: Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Valorisation des ferrailles
Description du marché: Valorisation des ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Valorisation du carton
Description du marché: Valorisation du carton
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Valorisation des végétaux
Description du marché: Valorisation des végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Valorisation des gravats
Description du marché: Valorisation des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Valorisation des batteries
Description du marché: Valorisation des batteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Valorisation des déchets ménagers spéciaux
Description du marché: Valorisation des déchets ménagers spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Valorisation du bois
Description du marché: Valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Valorisation du plâtre
Description du marché: Valorisation du plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national:
20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387518580 📞
URL: http://www.rivesdemoselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-268961 (2024-05-03)
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