Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028

cc Rives de Moselle

Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-03 Avis de marché
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028
Numéro de référence: A24004
Brève description:
“Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gestion et exploitation quotidiennes
Description du marché:
“Gestion et exploitation quotidiennes des quatre déchèteries”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Traitement du tout venant
Description du marché:
“Traitement du tout venant”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
Description du marché:
“Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Valorisation des ferrailles
Description du marché:
“Valorisation des ferrailles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Valorisation du carton
Description du marché:
“Valorisation du carton”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Valorisation des végétaux
Description du marché:
“Valorisation des végétaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Valorisation des gravats
Description du marché:
“Valorisation des gravats”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Valorisation des batteries
Description du marché:
“Valorisation des batteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Valorisation des déchets ménagers spéciaux
Description du marché:
“Valorisation des déchets ménagers spéciaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Valorisation du bois
Description du marché:
“Valorisation du bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Valorisation du plâtre
Description du marché:
“Valorisation du plâtre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387518580 📞
URL: http://www.rivesdemoselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-268961 (2024-05-03)