Gestion différenciée des espaces verts du SMICVAL
SMICVAL DU LIBOURNAIS
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour les lots 02 03 et 06 Les lots 01 04 et 05 sont des marchés ordinaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion différenciée des espaces verts du SMICVAL
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support l'entretien courant en gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Denis de Pile
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 8 route de la Pinière
Code postal: 33910
Ville: Saint Denis de Pile
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support l'entretien ponctuel en gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Denis de Pile (Accord-cadre à bons de commandes Maximum 60 000 euro(s) HT)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support la gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Girons d'Aiguevives (Accord-cadre à bons de commandes maximum 40 000 euro(s) HT)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion différenciée des espaces verts de l'ISDND de St Girons d'Aiguevives et de l'ISDND de Petit Palais et Cornemps
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion différenciée des espaces verts des pôles recyclage (St Gervais, St Paul, St Mariens, St Aubin, CTM, Ballastière, Vayres, Vérac, La Roche Chalais, St Seurin/l'Isle, Coutras)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abatage, élagage et replantation d'arbres (Accord cadre à bons de commandes maximum 50 000 euro(s) HT)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Cf Règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smicval du libournais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 route de la Pinière
Code postal: 33910
Commune postale: Saint Denis de Pile
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le president du smicval
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0557847400 📞
URL: http://www.smicval.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1479526 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1479526 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-341224 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion différenciée des espaces verts du SMICVAL
Numéro de référence:
2024MG06
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour les lots 02 03 et 06
Les lots 01 04 et 05 sont des marchés ordinaires.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support l'entretien courant en gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Denis de Pile
Description du marché:
Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support l'entretien courant en gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Denis de Pile
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 8 route de la Pinière
Code postal: 33910
Ville: Saint Denis de Pile
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support l'entretien ponctuel en gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Denis de Pile (Accord-cadre à bons de commandes Maximum 60 000 euro(s) HT)
Description du marché:
Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support l'entretien ponctuel en gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Denis de Pile (Accord-cadre à bons de commandes Maximum 60 000 euro(s) HT)
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support la gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Girons d'Aiguevives (Accord-cadre à bons de commandes maximum 40 000 euro(s) HT)
Description du marché:
Lot réservé à des entreprises d'insertion ayant pour support la gestion différenciée des espaces verts du pôle environnement de St Girons d'Aiguevives (Accord-cadre à bons de commandes maximum 40 000 euro(s) HT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Gestion différenciée des espaces verts de l'ISDND de St Girons d'Aiguevives et de l'ISDND de Petit Palais et Cornemps
Description du marché:
Gestion différenciée des espaces verts de l'ISDND de St Girons d'Aiguevives et de l'ISDND de Petit Palais et Cornemps
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Gestion différenciée des espaces verts des pôles recyclage (St Gervais, St Paul, St Mariens, St Aubin, CTM, Ballastière, Vayres, Vérac, La Roche Chalais, St Seurin/l'Isle, Coutras)
Description du marché:
Gestion différenciée des espaces verts des pôles recyclage (St Gervais, St Paul, St Mariens, St Aubin, CTM, Ballastière, Vayres, Vérac, La Roche Chalais, St Seurin/l'Isle, Coutras)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Abatage, élagage et replantation d'arbres (Accord cadre à bons de commandes maximum 50 000 euro(s) HT)
Description du marché:
Abatage, élagage et replantation d'arbres (Accord cadre à bons de commandes maximum 50 000 euro(s) HT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Cf Règlement de consultation
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Cf Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Cf Règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Selon le budget de la collectivité
Afficher plus
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smicval du libournais
Numéro d'enregistrement national:
25330661700015
Adresse postale: 8 route de la Pinière
Code postal: 33910
Commune postale: Saint Denis de Pile
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le president du smicval
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0557847400 📞
URL: http://www.smicval.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1479526 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1479526 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
633472
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-341224 (2024-06-06)
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