Gestion de la Base Vie et du Chantier DIADEM

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Centre de Marcoule

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de gestion de la base vie et du chantier DIADEM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.

Qui ?

• COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Centre de Marcoule

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-02	Avis de marché
2024-06-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion de la Base Vie et du Chantier DIADEM
Numéro de référence: B24-02388-LB
Brève description:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de gestion de la base vie et du chantier DIADEM.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Description
Identifiant interne: B24-02388-LB
Description du marché:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de gestion de la base vie et du chantier DIADEM. Les prestations se décomposent comme suit: Prestations fermes: - Poste 0 : Le pilotage de la prestation : o Participation aux réunions de chantier o Réalisation des différentes tâches administratives pour travailler sur DIADEM - Poste 1 : La maintenance préventive de l’installation basse tension de chantier, - Poste 2 : La mise à disposition de fontaine à eau, - Poste 3 : L’entretien et maintenance des climatiseurs, - Poste 4 : Le suivi du remplissage des bennes déchets, - Poste 5 : Le débroussaillage, - Poste 6 : Le suivi journalier. Prestations optionnelles: • Option 1 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 7) pour 6 mois supplémentaires, soit du 02/01/2027 au 30/06/2027. • Option 2 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 7) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/07/2027 au 31/12/2027. • Option 3 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 7) pour 6 mois supplémentaires, soit du 02/02/2028 au 30/06/2028. Prestations sur prix unitaires: - BPU n°1 : La réalisation d’une consignation d’ordre électrique, mécanique et fluide sur les équipements définitifs du projet DIADEM. - BPU n°2 : La réalisation d’une déconsignation d’ordre électrique, mécanique et fluide sur les équipements définitifs du projet DIADEM. Prestations sur fiche de modification sur devis préalable (FDMDP): - Les interventions de maintenance curative de l’installation basse tension de chantier (cf. §6.2 du CDC) - La fourniture de matériels électrique complémentaires (cf. §6.3 du CDC) - La réalisation de petits travaux provisoires (cf. §6.8 du CDC) - La réalisation d’intervention liée à une situation d’urgence (cf. §6.9 du CDC) - La réalisation de travaux définitifs (cf. §6.13 du CDC) - La réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet marché.

Description du marché

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de gestion de la base vie et du chantier DIADEM.
Les prestations se décomposent comme suit:
Prestations fermes:
- Poste 0 : Le pilotage de la prestation :
o Participation aux réunions de chantier
o Réalisation des différentes tâches administratives pour travailler sur DIADEM
- Poste 1 : La maintenance préventive de l’installation basse tension de chantier,
- Poste 2 : La mise à disposition de fontaine à eau,
- Poste 3 : L’entretien et maintenance des climatiseurs,
- Poste 4 : Le suivi du remplissage des bennes déchets,
- Poste 5 : Le débroussaillage,
- Poste 6 : Le suivi journalier.
Prestations optionnelles:
• Option 1 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 7) pour 6 mois supplémentaires, soit du 02/01/2027 au 30/06/2027.
• Option 2 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 7) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/07/2027 au 31/12/2027.
• Option 3 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 7) pour 6 mois supplémentaires, soit du 02/02/2028 au 30/06/2028.
Prestations sur prix unitaires:
- BPU n°1 : La réalisation d’une consignation d’ordre électrique, mécanique et fluide sur les équipements définitifs du projet DIADEM.
- BPU n°2 : La réalisation d’une déconsignation d’ordre électrique, mécanique et fluide sur les équipements définitifs du projet DIADEM.
Prestations sur fiche de modification sur devis préalable (FDMDP):
- Les interventions de maintenance curative de l’installation basse tension de chantier (cf. §6.2 du CDC)
- La fourniture de matériels électrique complémentaires (cf. §6.3 du CDC)
- La réalisation de petits travaux provisoires (cf. §6.8 du CDC)
- La réalisation d’intervention liée à une situation d’urgence (cf. §6.9 du CDC)
- La réalisation de travaux définitifs (cf. §6.13 du CDC)
- La réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet marché.

Adresse postale: CEA Centre de Marcoule BAGNOLS SUR CEZE CEDEX
Code postal: 30207
Ville: Bagnolssurceze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: CEA Centre de Marcoule BAGNOLSSURCEZE CEDEX
Ville: Bagnols sur ceze

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique adoptée par le groupement d’entreprises pourra être celle du Groupement Momentané d’Entreprises Solidaire (GMES) ou celle du Groupement Momentané d’Entreprises Conjoint (GMEC). En cas de GMEC, le mandataire du groupement devra néanmoins être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du CEA. La convention de groupement (a minima sa version projet) devra être jointe à l’offre. La version signée sera impérativement transmise au CEA lors de la signature du marché, si ce dernier est attribué à un groupement. Nota : il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidatindividuel et/ou membre d’un ou plusieurs groupements.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Centre de Marcoule
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Département: Sma - base
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lucie BRUGUIER
Courrier électronique: lucie.bruguier2@cea.fr 📧
Téléphone: 0466339029 📞
URL: https://www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16, avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: NIMES Cedex 09
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif (TA)
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
URL: https://justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-263265 (2024-05-02)

Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Description
Description du marché:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de gestion de la base vie et du chantier DIADEM. Les prestations se décomposent comme suit: Prestations fermes: - Poste 0 : Le pilotage de la prestation : o Participation aux réunions de chantier o Réalisation des différentes tâches administratives pour travailler sur DIADEM - Poste 1 : La maintenance préventive de l’installation basse tension de chantier, - Poste 2 : La mise à disposition de fontaine à eau, - Poste 3 : L’entretien et maintenance des climatiseurs, - Poste 4 : Le suivi du remplissage des bennes déchets, - Poste 5 : Le débroussaillage, - Poste 6 : Le suivi journalier. Prestations optionnelles: • Option 1 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 6) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/05/2027 au 31/10/2027. • Option 2 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 6) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/11/2027 au 30/04/2028. • Option 3 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 6) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/05/2028 au 31/10/2028. • Option 4 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 6) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/11/2028 au 30/04/2029. Prestations sur prix unitaires: - BPU n°1 : La réalisation d’une consignation d’ordre électrique, mécanique et fluide sur les équipements définitifs du projet DIADEM. - BPU n°2 : La réalisation d’une déconsignation d’ordre électrique, mécanique et fluide sur les équipements définitifs du projet DIADEM. Prestations sur fiche de modification sur devis préalable (FDMDP): Les prestations sur FDMDP concernent : - Les interventions de maintenance curative de l’installation basse tension de chantier (cf. §5.4 du CDC) - La fourniture de matériels électrique complémentaires (cf. §5.5 du CDC) - La réalisation de petits travaux provisoires (cf. §5.10 du CDC) - La réalisation d’intervention liée à une situation d’urgence (cf. §5.11 du CDC) - La réalisation de travaux définitifs (cf. §5.15 du CDC) - La réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet marché.

Description du marché

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de gestion de la base vie et du chantier DIADEM.
Les prestations se décomposent comme suit:
Prestations fermes:
- Poste 0 : Le pilotage de la prestation :
o Participation aux réunions de chantier
o Réalisation des différentes tâches administratives pour travailler sur DIADEM
- Poste 1 : La maintenance préventive de l’installation basse tension de chantier,
- Poste 2 : La mise à disposition de fontaine à eau,
- Poste 3 : L’entretien et maintenance des climatiseurs,
- Poste 4 : Le suivi du remplissage des bennes déchets,
- Poste 5 : Le débroussaillage,
- Poste 6 : Le suivi journalier.
Prestations optionnelles:
• Option 1 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 6) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/05/2027 au 31/10/2027.
• Option 2 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 6) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/11/2027 au 30/04/2028.
• Option 3 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 6) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/05/2028 au 31/10/2028.
• Option 4 : prolongation des prestations de la part ferme (poste 0 à 6) pour 6 mois supplémentaires, soit du 01/11/2028 au 30/04/2029.
Prestations sur prix unitaires:
- BPU n°1 : La réalisation d’une consignation d’ordre électrique, mécanique et fluide sur les équipements définitifs du projet DIADEM.
- BPU n°2 : La réalisation d’une déconsignation d’ordre électrique, mécanique et fluide sur les équipements définitifs du projet DIADEM.
Prestations sur fiche de modification sur devis préalable (FDMDP):
Les prestations sur FDMDP concernent :
- Les interventions de maintenance curative de l’installation basse tension de chantier (cf. §5.4 du CDC)
- La fourniture de matériels électrique complémentaires (cf. §5.5 du CDC)
- La réalisation de petits travaux provisoires (cf. §5.10 du CDC)
- La réalisation d’intervention liée à une situation d’urgence (cf. §5.11 du CDC)
- La réalisation de travaux définitifs (cf. §5.15 du CDC)
- La réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet marché.

Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Description
Ville: Bagnols-sur-ceze

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-15 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 263265-2024
Source: OJS 2024/S 113-346165 (2024-06-11)

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