G4D0036ND Achat de logiciels de bureautique dans le cadre d'une convention entre Montpellier Méditerranée Métropole, CCAS, Cournonteral, Jacou, le Crès Montferrier le lez, Montpellier, Pignan
Montpellier Méditerranée Métropole
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Montpellier Méditerranée Métropole, CCAS, Cournonteral, Jacou,Le Crès, Montferrier le lez, Montpellier, Pignan L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs indiqués au RC sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-17 | Avis de marché |
| 2024-05-22 | Avis de marché |
| 2025-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: G4D0036ND Achat de logiciels de bureautique dans le cadre d'une convention entre Montpellier Méditerranée Métropole, CCAS, Cournonteral, Jacou, le Crès Montferrier le lez, Montpellier, Pignan
Numéro de référence: G4D0036ND
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de bureautique 📦
Valeur estimée hors TVA: 33 338 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Achat de logiciels de bureautique dans le cadre d'une convention de groupement de commandes
Description du marché:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
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Informations complémentaires:
“Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants contractuels sont les montants...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de bureautique 📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bureautique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Montpellier
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si le marché arrive à terme 2028, sinon 2025, 2026 ou 2027”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bureautique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
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Capacité technique et professionnelle
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454239 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1454239 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée....”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934017
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934016
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-231682 (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: G4D0036ND Achat de logiciels de bureautique dans le cadre d'une convention entre Montpellier Méditerranée Métropole, CCAS, Cournonteral, Jacou, le Crès Montferrier le lez, Montpellier, Pignan
Numéro de référence: G4D0036ND
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de bureautique 📦
Valeur estimée hors TVA: 33 338 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Achat de logiciels de bureautique dans le cadre d'une convention de groupement de commandes
Description du marché:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Informations complémentaires:
“Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants contractuels sont les montants...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de bureautique 📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bureautique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Montpellier
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si le marché arrive à terme 2028, sinon 2025, 2026 ou 2027”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bureautique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Capacité technique et professionnelle
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454239 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1454239 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée....”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934017
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934016
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-231682 (2024-04-17)
Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 33 338 400 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-31 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/05/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 31/05/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 31/05/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 009a9ebe-fac1-456d-8395-a3e4143c4e59-01
Source: OJS 2024/S 100-305765 (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 33 338 400 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-31 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/05/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 31/05/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 31/05/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 009a9ebe-fac1-456d-8395-a3e4143c4e59-01
Source: OJS 2024/S 100-305765 (2024-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 33 338 400 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: G4d0036nd
Date de conclusion du contrat: 2024-07-24 📅
Titre: Achat de logiciels de bureautique dans le cadre d'une convention de groupement de commandes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 338 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Scc france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Scc france
Numéro d'enregistrement national: 1454239-1-1-1
Adresse postale: 96 Rue Des Trois Fontanot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aoprovince@fr.scc.com 📧
Téléphone: 0141913333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64890
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 231682-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A403321F-B81F-33B3-B6F9B48BA2F3C81D
Région: Hérault 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A403322D-9656-5AB7-C1868378313E811D
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2025/S 056-179081 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 33 338 400 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: G4d0036nd
Date de conclusion du contrat: 2024-07-24 📅
Titre: Achat de logiciels de bureautique dans le cadre d'une convention de groupement de commandes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 338 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Scc france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Scc france
Numéro d'enregistrement national: 1454239-1-1-1
Adresse postale: 96 Rue Des Trois Fontanot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aoprovince@fr.scc.com 📧
Téléphone: 0141913333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64890
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 231682-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A403321F-B81F-33B3-B6F9B48BA2F3C81D
Région: Hérault 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A403322D-9656-5AB7-C1868378313E811D
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2025/S 056-179081 (2025-03-18)
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