Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande. Le contrat est conclu sous la forme mono attributaire (1 seul fournisseur) qui s'exécutera au moyen des commandes. Le montant maximum en valeur, est de 1 130 000 euro(s) HT par période de validité du contrat Le montant estimé de commande en 2024 est de 800 000 euro(s) HT. Le contrat est reconductible dans les conditions indiquées à l'acte d'engagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
Avis de marché (2024-05-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: FROMAGE Frais Nature Bio
Numéro de référence: MMPT 2023 Axe4-1
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande. Le contrat est conclu sous la forme mono attributaire (1 seul fournisseur) qui s'exécutera au moyen des...”
Brève description
Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande. Le contrat est conclu sous la forme mono attributaire (1 seul fournisseur) qui s'exécutera au moyen des commandes.
Le montant maximum en valeur, est de 1 130 000 euro(s) HT par période de validité du contrat
Le montant estimé de commande en 2024 est de 800 000 euro(s) HT.
Le contrat est reconductible dans les conditions indiquées à l'acte d'engagement
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fromage frais📦
Valeur estimée hors TVA: 4 520 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande. Le contrat est conclu sous la forme mono attributaire (1 seul fournisseur) qui s'exécutera au moyen des...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande. Le contrat est conclu sous la forme mono attributaire (1 seul fournisseur) qui s'exécutera au moyen des commandes.
Le montant maximum en valeur, est de 1 130 000 euro(s) HT par période de validité du contrat
Le montant estimé de commande en 2024 est de 800 000 euro(s) HT.
Le contrat est reconductible dans les conditions indiquées à l'acte d'engagement
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Produits/services supplémentaires: Fromage frais📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Ffba
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments demandés au titre de la candidature, sont listés dans le règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments demandés au titre de la candidature, sont listés dans le règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments demandés au titre de la candidature, sont listés dans le règlement de la consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 865471
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 1146762
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-317214 (2024-05-28)