Fournitures pour les services de l’eau et de l’assainissement-.

Métropole du Grand Nancy

Accord-cadre mono attributaire Durée du contrat 24 mois; reconduction dans la limite de 96 mois Marché alloti, sans montant minimum et avec montant maximum € HT (annuellement) lot 1 : 356 000 ; lot 2 : 195 000 ; lot 3 : 125 000 ; lot 4 : 46 000 aucune variante La transmission des documents https://www.xmarches.fr/. Critères de pondérations indiqué dans le RC Avance Prix unitaire, révisable Délais de validité des offres : 180 jours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour les services de l’eau et de l’assainissement-.
Numéro de référence: MGN_2023_065_BJ
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire Durée du contrat 24 mois; reconduction dans la limite de 96 mois Marché alloti, sans montant minimum et avec montant maximum € HT (annuellement) lot 1 : 356 000 ; lot 2 : 195 000 ; lot 3 : 125 000 ; lot 4 : 46 000 aucune variante La transmission des documents https://www.xmarches.fr/. Critères de pondérations indiqué dans le RC Avance Prix unitaire, révisable Délais de validité des offres : 180 jours
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Tuyaux et raccords fonte pour la distribution d’eau potable, poteaux d’incendie et accessoires, fonte de voirie et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 2 368 000 EUR 💰
Description du marché:
Tuyaux et raccords fonte pour la distribution d’eau potable, poteaux d’incendie et accessoires, fonte de voirie et accessoires
Produits/services: Canalisations d'eau 📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Durée de l'accord: 96 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : courant 2032
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pièces de réparation pour tuyaux fonte, tuyaux en PVC et PEHD, raccords et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 1 296 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces de réparation pour tuyaux fonte, tuyaux en PVC et PEHD, raccords et accessoires
Produits/services: Raccords de tuyauterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Appareil de coupure, de régulation, de maintenance des réseaux d’eau potable et accessoires (vannes, ventouses, stabilisateurs, etc…)
Valeur estimée hors TVA: 832 000 EUR 💰
Description du marché:
Appareil de coupure, de régulation, de maintenance des réseaux d’eau potable et accessoires (vannes, ventouses, stabilisateurs, etc…)
Produits/services: Vannes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Boulonnerie, visserie et fixation
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Description du marché: Boulonnerie, visserie et fixation
Produits/services: Boulons et vis 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-30 10:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national: 24540067600012
Adresse postale: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918391 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=30268 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=30268 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations pour l'ensemble des lots s'exécutent selon la technique particulière d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 722 000 euros HT (866 400 euros TTC) soit sur toute la durée éventuelle (96 mois) de l’accord-cadre, 5 776 000 euros HT (6 931 200 euros TTC). La consultation se décompose en quatre lot conclu sous la forme d'un accord-cadre de 24 mois fermes reconductibles tacitement 6 fois par période de 12 mois pour une durée maximale de 96 mois. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de : - 356 000 euros HT (427 200 euros (T.T.C.)) soit 2 848 000 euros HT (3 417 600 euros (T.T.C.)) pour le lot no1 ;- 195 000 euros HT (234 000 euros (T.T.C.)) soit 1 560 000 euros HT (1 872 000 euros (T.T.C.)) pour le lot no2 ;- 125 000 euros HT (150 000 euros (T.T.C.)) soit 1 000 000 euros HT (1 200 000 euros (T.T.C.)) pour le lot no3 ; - 46 000 euros HT (55 200 euros (T.T.C.)) soit 368 000 euros HT (441 600 euros (T.T.C.)) pour le lot no4. Les prix unitaires font l'objet d'une clause de revoyure (Cf article 5.2 du CCAP). Des clauses de réexamen sont prévues dans le CCAP. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 058-170160 (2024-03-19)
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