Fournitures pour l'atelier mécanique du SDIS du Cher

SDIS 18 Cher

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.

Qui ?

• SDIS 18 Cher

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries
• Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules › Carrosseries de véhicules
• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
• Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions
• Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules
• Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules › Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

Où ?

• Centre — Val de Loire › Cher
• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-06	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'atelier mécanique du SDIS du Cher
Numéro de référence: 202402150859
Brève description: Fournitures pour l'atelier mécanique du SDIS du Cher
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 202402150859
Titre: Lot n°2 : Fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements adaptables pour véhicules VL et utilitaires
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Lot n°2 : Fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements adaptables pour véhicules VL et utilitaires : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 12 500,00 € HT - montant maximum 50 000,00 € HT

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée d'après les renseignements du mémoire technique fourni par le candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : performances et objectifs de développement durable de la société dans ses dimensions économique, sociale et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Titre: Lot n°6 : Fournitures de pièces détachées d'origine RENAULT pour PL et utilitaires / Réparations de véhicules PL et utilitaires
Description du marché:

Lot n°6 : Fournitures de pièces détachées d'origine RENAULT pour PL et utilitaires / Réparations de véhicules PL et utilitaires : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 16 666,67 € HT - montant maximum 58 333,33 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Titre: Lot n°10 : Fournitures de consommables mécaniques
Description du marché:

Lot n°10 : Fournitures de consommables mécaniques : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 2 500,00 € HT - montant maximum 10 000,00 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

4️⃣
Titre: Lot n°1 : Fournitures de batteries automobiles
Description du marché:

Lot n°1 : Fournitures de batteries automobiles : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 8 333,33 € HT - montant maximum 33 333,33 € HT

Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Titre: Lot n°4 : Fournitures de pièces détachées d'origine RENAULT / Réparations de véhicule utilitaires et VL
Description du marché:

Lot n°4 : Fournitures de pièces détachées d'origine RENAULT / Réparations de véhicule utilitaires et VL : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 5 000,00 € HT - montant maximum 20 000,00 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Lot n°9 : Fourniture et pose de pneumatiques pour les PL et véhicules industriels du SDIS 18
Description du marché:

Lot n°9 : Fourniture et pose de pneumatiques pour les PL et véhicules industriels du SDIS 18 : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 20 833,33 € HT - montant maximum 79 166,67 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

7️⃣
Titre: Lot n°7 : Prestation de réparation de carrosserie et de peinture pour les véhicules VL et utilitaires du SDIS 18
Description du marché:

Lot n°7 : Prestation de réparation de carrosserie et de peinture pour les véhicules VL et utilitaires du SDIS 18 : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 3 000,00 € HT - montant maximum 25 000,00 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Titre: Lot n°3 : Fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements adaptables pour véhicules PL
Description du marché:

Lot n°3 : Fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements adaptables pour véhicules PL : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 8 333,33 € HT - montant maximum 33 333,33 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

9️⃣
Titre: Lot n°5 : Fournitures de pièces détachées d'origine CITROEN PEUGEOT FIAT
Description du marché:

Lot n°5 : Fournitures de pièces détachées d'origine CITROEN PEUGEOT FIAT : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 3 750,00 € HT - montant maximum 15 000,00 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣0️⃣
Titre: Lot n°8 : Fourniture et pose de pneumatiques pour les VL et VLU < à 3,5 T de PTAC
Description du marché:

Lot n°8 : Fourniture et pose de pneumatiques pour les VL et VLU < à 3,5 T de PTAC : à bons de commande avec minimum et maximum - montant minimum 8 333,33 € HT - montant maximum 50 000,00 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Batteries 📦

Carrosseries de véhicules 📦

Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) 📦

+ 5 de plus

Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Pneus pour camions 📦

Pneus pour voitures 📦

Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦

Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1° - Code de la commande publique). Type de contrat : Accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum mono-attributaire de fournitures

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 23:55:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-07 23:55:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs énoncés au code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 18 Cher
Numéro d'enregistrement national: 28180013600018
Département: Cher 18
Adresse postale: 224 rue Louis Mallet
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges cedex
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sdis18.fr 📧
Téléphone: +33248234700 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve : les candidats doivent être inscrits sur un registre professionnel et liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve : Déclaration du chiffre d'affaires global du candidat pour les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché. Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : NON Type de marché réservé : sans objet Délai d'exécution : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date indiquée à la lettre de notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif) Financement par le budget du SDIS En cas d'attribution du contrat à un groupement, l'acheteur impose la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://achatpublic.com. Modalités de remise des offres : Les offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://achatpublic.com. Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés à : SDIS du Cher - 224 rue Louis Mallet - 18023 BOURGES CEDEX Contact : Plateforme achatpublic.com Les propositions doivent être remises en euros et rédigées en langue française. Si les propositions sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée à la remise des offres. La signature sera demandée à la seule entreprise retenue. Seul le candidat informé que son offre est retenue devra la signer ultérieurement par voie dématérialisée via la plateforme Achatpublic.com. Le certificat de signature électronique du titulaire devra être conforme aux exigences du règlement « eIDAS » avec un niveau de sécurité de type 3 ou 4.

Informations complémentaires

Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve : les candidats doivent être inscrits sur un registre professionnel et liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.
Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve : Déclaration du chiffre d'affaires global du candidat pour les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : NON
Type de marché réservé : sans objet
Délai d'exécution : La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date indiquée à la lettre de notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
Financement par le budget du SDIS
En cas d'attribution du contrat à un groupement, l'acheteur impose la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://achatpublic.com.
Modalités de remise des offres :
Les offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://achatpublic.com.
Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés à :
SDIS du Cher - 224 rue Louis Mallet - 18023 BOURGES CEDEX
Contact : Plateforme achatpublic.com
Les propositions doivent être remises en euros et rédigées en langue française. Si les propositions sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé.
La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée à la remise des offres. La signature sera demandée à la seule entreprise retenue. Seul le candidat informé que son offre est retenue devra la signer ultérieurement par voie dématérialisée via la plateforme Achatpublic.com. Le certificat de signature électronique du titulaire devra être conforme aux exigences du règlement « eIDAS » avec un niveau de sécurité de type 3 ou 4.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Département: Loiret 45
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33238775900 📞
Fax: +33238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS Téléphone : 0538775900 Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr Télécopie : 0238538516 Site internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : greffe.ta-orleans@juradm.fr - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr .

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-141199 (2024-03-06)

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