Fournitures, petits matériels et prestations pour les services dentaires des Centres Municipaux de Santé (Henri Barbusse et Bauer) de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

Ville de Saint-Ouen

Fournitures, petits matériels et prestations pour les services dentaires des Centres Municipaux de Santé (Henri Barbusse et Bauer) de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-21 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures, petits matériels et prestations pour les services dentaires des Centres Municipaux de Santé (Henri Barbusse et Bauer) de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Numéro de référence: AC 2024-14-FCS
Brève description:
Fournitures, petits matériels et prestations pour les services dentaires des Centres Municipaux de Santé (Henri Barbusse et Bauer) de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 1
Titre: Lot 1 : Fournitures et petits matériels pour les soins dentaires
Description du marché:
Le lot 1 a pour objet les fournitures et petits matériels pour les soins dentaires. Le lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T soit 200 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-25 📅
Date de fin: 2028-04-24 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Modalités et délais de livraison (20 points).
Critère 4 - Le process de commande (10 points).
Critère 1 - Étendue de la Gamme jugée au regard des catalogues (50 points).
Critère 3 - Le service après-vente (20 points).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 10
Titre: Lot 10 : Prestation de travaux d'orthodontie
Description du marché:
Le lot 10 a pour objet la prestation de travaux d'orthodontie. Le lot n°10 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 000 euros H.T soit 32 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Traçabilité et provenance des matériaux (40 points).
Critère 2 - Capacité à reproduire les travaux d'orthodontie (20 points).
Critère 4 - Process de commande, modalités et délais de livraison (20 points).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

3️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 4
Titre: Lot 4 : Hygiène et stérilisation
Description du marché:
Le lot 4 a pour objet l'hygiène et stérilisation. Le lot 4 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T soit 40 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Étendue de la Gamme jugée au regard des catalogues (50 points).
Critère 2 : Modalités et délais de livraison (20 points).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 7
Titre: Lot 7 : Fournitures et petits matériels pour la prothèse dentaire
Description du marché:
Le lot 7 a pour objet les fournitures et petits matériels pour la prothèse dentaire. Le lot 7 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 000 euros H.T soit 32 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

5️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 5
Titre: Lot 5 : Fraises dentaires
Description du marché:
Le lot 5 a pour objet les fraises dentaires. Le lot 5 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 euros H.T soit 20 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Modalités et délais de livraison.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 11
Titre: Lot 11 : Prestation de travaux de prothèse sur implants
Description du marché:
Le lot 11 a pour objet la prestation de travaux de prothèse sur implants. Le lot 11 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T soit 40 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Capacité à reproduire les travaux de prothèses (20 points).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

7️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 3
Titre: Lot 3 : Gants et masques
Description du marché:
Le lot 3 a pour objet les gants et masques. Le lot 3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T soit 40 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°4 - Le process de commande (10 points).
Critère n°3 - Le service après-vente (20 points).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

8️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 9
Titre: Lot 9 : Prestation de travaux de prothèse
Description du marché:
Le lot 9 a pour objet la prestation de travaux de prothèse. Le lot 9 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros H.T soit 240 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

9️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 8
Titre: Lot 8 : Fournitures et petits matériels pour l'implantologie
Description du marché:
Le lot 8 a pour objet les fournitures et petits matériels pour l'implantologie. Le lot 8 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 000 euros H.T soit 8 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 2
Titre: Lot 2 : Produits de pharmacie dentaire
Description du marché:
Le lot 2 a pour objet les produits de pharmacie dentaire. Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T soit 40 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: AC 2024-14-FCS - Lot 6
Titre: Lot 6 : Fournitures et petits matériels pour l'orthodontie
Description du marché:
Le lot 6 a pour objet les fournitures et petits matériels pour l'orthodontie. Le lot n°6 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros H.T soit 80 000 euros H.T pour la durée totale du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat devra fournir les pièces exigées au sein du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Le candidat devra fournir les pièces exigées au sein du règlement de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat devra fournir une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Ouen
Numéro d'enregistrement national: 21930070400018
Adresse postale: 6 Place de la République
Code postal: 93406
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samir AMZALE
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr 📧
Téléphone: 0149456772 📞
URL: https://www.saint-ouen.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il s'agit également d'un marché sur catalogue. Cet accord-cadre est multi-attributaires, avec trois attributaires maximum par lot. Les attributaires seront remis en concurrence dans le cadre des marchés subséquents. Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder quatre (4) ans. Informations relatives aux voies et délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Saint-Ouen-sur-Seine Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine 6, place de la République 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex Tél. : 01.49.45.67.72 Référé précontractuel : Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil Tél : 01 49 20 20 00 Fax : 01 49 20 20 99 Référé contractuel : Ce recours est possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Pour ce recours, la demande doit être adressée au : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil Tél : 01 49 20 20 00 Fax : 01 49 20 20 99
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-111423 (2024-02-21)
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