Fournitures industrielles

Ifremer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• rubix france

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines industrielles

Où ?

• Bretagne › Finistère
• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-07	Avis de marché
2024-03-19	Avis de marché
2024-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures industrielles
Numéro de référence: 241000047
Brève description: Fournitures industrielles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines industrielles 📦
Description
Identifiant interne: 241000047
Site principal ou lieu d'exécution: France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 36 mois qui prend effet à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite reconduit tacitement à chaque date anniversaire du contrat (date de notification). Le nombre des reconductions est limité à 1 avec une durée de douze (12) mois par période reconduite. En conséquence, la durée de validité maximale du marché est fixée à 48 mois à compter de la date de notification du marché. Le pouvoir adjudicateur pourra décider de résilier le marché à l'échéance de chaque période de validité annuelle, en notifiant sa décision de non reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard trois mois avant la fin de la période de validité du marché en cours. Le titulaire ne pourra se prévaloir de la décision de non reconduction pour prétendre à de quelconques indemnités ou compensations financières.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: voir le règlement de la consultation du DCE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: ZI pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ifremer
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224893 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 CTR de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un référé précontractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 5511 à L. 55112, et R. 5511 à R. 5516 du code de justice administrative; Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R. 55110 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-146267 (2024-03-07)

Avis de marché (2024-03-19)
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 146267-2024
Source: OJS 2024/S 058-171564 (2024-03-19)

Avis d'attribution de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 700 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

l'accord cadre a été conclu pour un montant minimal de 100 000.00 € HT et un montant maximal de 700 000.00 euros sur la durée maximale de 48 mois.

Code postal: 29280
Ville: Plouzane
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 : qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3: taux de couverture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 4: considération environnementale

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 241000047
Date de conclusion du contrat: 2024-06-26 📅
Titre: Fournitures industrielles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE RUBIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rubix france
Nom et adresse du contractant
Nom: Rubix france
Numéro d'enregistrement national: 32095539602914
Adresse postale: 61 avenue Tony Garnier
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cyril.cadiou@rubix.com 📧
Téléphone: 0625062760 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R. 55110 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

Source: OJS 2024/S 127-392868 (2024-07-01)

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