Fournitures horticoles pour la commune de Choisy-le-Roi
Mairie de Choisy Le Roi
La présente consultation porte sur les deux lots non reconduits de l'accord-cadre portant sur l'achat de fournitures horticoles pour la commune de Choisy-le-Roi. Le marché est financé sur le budget de la commune. Lesdits lots sont les suivants : LOT 06 : Fourniture d'arbustes, végétaux à terre de bruyère, grimpants et rosiers LOT 10 : Fourniture pour décors horticoles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles pour la commune de Choisy-le-Roi
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Fourniture d'arbustes, végétaux à terre de bruyère, grimpants et rosiers
Description du marché:
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Fourniture pour décors horticoles
Description du marché:
Produits/services: Matériel de jardinage divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-21 10:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir le réglement de consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Choisy Le Roi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: PLACE Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy le roi
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: 0148924188 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 102-313476 (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles pour la commune de Choisy-le-Roi
Brève description:
La présente consultation porte sur les deux lots non reconduits de l'accord-cadre portant sur l'achat de fournitures horticoles pour la commune de Choisy-le-Roi. Le marché est financé sur le budget de la commune.
Lesdits lots sont les suivants :
LOT 06 : Fourniture d'arbustes, végétaux à terre de bruyère, grimpants et rosiers
LOT 10 : Fourniture pour décors horticoles
Afficher plus
Produits/services: Produits horticoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 6 : Fourniture d'arbustes, végétaux à terre de bruyère, grimpants et rosiers
Description du marché:
Lot 6 : Fourniture d'arbustes, végétaux à terre de bruyère, grimpants et rosiers.
Le marché est d'une durée d'un an à compter de la date de notification aux entreprises retenues.
A l'issue de cette première période d'un an, il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite, pour une durée d'un an.
A l'issue de cette deuxième période d'un an, il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite jusqu'au 10 octobre 2027.
Le lot 6 est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires : il sera conclu avec 3 attributaires au maximum, sous réserve d'offres satisfaisantes.
Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. Montant maximum annuel : 80 000 euros HT.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 10 : Fourniture pour décors horticoles
Description du marché:
Lot 10 : Fourniture pour décors horticoles
Le lot 10 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire : il ne sera notifié qu'à un seul titulaire.
Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. Montant maximum annuel : 30 000 euros HT.
Le marché est d'une durée d'un an à compter de la date de notification aux entreprises retenues.
A l'issue de cette première période d'un an, il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite, pour une durée d'un an.
A l'issue de cette deuxième période d'un an, il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite jusqu'au 10 octobre 2027.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-21 10:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir le réglement de consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Choisy Le Roi
Numéro d'enregistrement national:
21940022300018
Adresse postale: PLACE Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy le roi
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: 0148924188 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 102-313476 (2024-05-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)