Fournitures et livraisons de manuels scolaires et livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve
Mairie de la Courneuve
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Fournitures et livraisons de manuels scolaires et de livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre prévoit 2 lots: 1- Ouvrages scolaires (maximum annuel : 70 000 € H.T) 2: Littérature de jeunesse et Bandes Dessinées (maximum annuel : 10 000 € H.T) Lieu(x) d'exécution : La Courneuve
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraisons de manuels scolaires et livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouvrages scolaires
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-16 📅
Date de fin: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Littérature de jeunesse et Bandes Dessinées
Description du marché:
Code postal: 93120
Ville: La courneuve
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Description
Ville: la Courneuve
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert décomposé en deux lots
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Ordre d’importance
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion à la procédure sont indiqués dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de la Courneuve
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mairie de la Courneuve Service de la commande publique
Courrier électronique: marches.publics@lacourneuve.fr 📧
Téléphone: 0171896604 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil-sous-bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 096-293865 (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraisons de manuels scolaires et livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve
Numéro de référence:
2024-14
Brève description:
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent :
Fournitures et livraisons de manuels scolaires et de livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre prévoit 2 lots:
1- Ouvrages scolaires (maximum annuel : 70 000 € H.T)
2: Littérature de jeunesse et Bandes Dessinées (maximum annuel : 10 000 € H.T)
Lieu(x) d'exécution : La Courneuve
Afficher plus
Produits/services: Livres scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024-014-01
Titre: Ouvrages scolaires
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ce lot concerne les manuels, cahiers d'exercice, cahier d'écriture, dictionnaires...
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-16 📅
Date de fin: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Littérature de jeunesse et Bandes Dessinées
Description du marché:
Le présent lot concerne les ouvrages littéraires destinés aux élèves de maternelle
Produits/services: Livres imprimés
📦
Code postal: 93120
Ville: La courneuve
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent lot aura une durée de 12 mois à compter de sa notification et pourra être tacitement reconduit trois fois maximum à sa date anniversaire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Description
Ville: la Courneuve
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert décomposé en deux lots
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Ordre d’importance
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion à la procédure sont indiqués dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de la Courneuve
Numéro d'enregistrement national:
21930027400012
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mairie de la Courneuve Service de la commande publique
Courrier électronique: marches.publics@lacourneuve.fr 📧
Téléphone: 0171896604 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pièces de l'offre:
• L'acte d'engagement (A.E.) : à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
Le mémoire technique
Les bordereaux des prix unitaires (BPU)
Catalogues et/ou tarifs
La transmission des offres ne se fera que de manière électronique. Toutefois, une copie de sauvegarde électronique ou papier pourra être transmise. Pour tout envoi physique (papier, clé usb etc), les modalités sont les suivantes:
Cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante :
« Copie de sauvegarde »
Nom du candidat
« Accord-cadre n°2024-14 - Fournitures et livraisons de manuels scolaires et livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve»
Lot ...
Ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous :
Soit directement contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville de La Courneuve
Service de la commande publique
Pôle administratif 2
64 Rue Gabriel Péri
93120 LA COURNEUVE
Soit par courrier (Recommandé avec Avis de réception ou Equivalent) à l'adresse suivante :
Ville de La Courneuve
Service de la commande publique
Avenue de la République
93126 LA COURNEUVE Cedex
Horaires de réception des plis par le secrétariat de la Commande Publique: de 8H30 à 12H et de 13H30 à 17H, du lundi au vendredi.
En cas de rejet de la candidature, la copie de sauvegarde sera détruite sans être ouverte.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil-sous-bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 096-293865 (2024-05-16)
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