Fournitures et livraison de 33 véhicules n°2024-07
SEISAAM
Fournitures et livraison de 33 véhicules à moteur de moins de 10 personnes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
Qui ?- • SEISAAM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison de 33 véhicules n°2024-07
Brève description: Fournitures et livraison de 33 véhicules à moteur de moins de 10 personnes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Titre: 1 Fourniture et livraison de 9 véhicules segment B, 5 portes
Description du marché: Voir règlement de consultation
Adresse postale: Route de locheres
Code postal: 55120
Ville: Clermont en argonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: 2 Fourniture et livraison de 6 véhicules type Ludospace segment M1, 5 portes, 5 places assisies
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: 3 Fourniture et livraison de 13 véhicules type Combi microbus pour le transport de 9 personnes (avec chauffeur)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: 4 Fourniture et livraison de 1 véhicule type Ludospace segment M1, 5 portes, 5 place assises ou 3 places + 1 fauteuil roulant
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: 5 Fourniture et livraison de 1 véhicule type fourgon tôlé pour le transport de 3 personnes (avec chauffeur)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: 6 Fourniture et livraison de 1 véhicule type camion benne pour le transport de 6 ou 7 personnes (avec chauffeur) selon la législation en vigueur
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: 7 Fourniture et livraison de 1 véhicule type mini SUV ou SUV segment SUV, 5 portes, 5 places assises
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: 8 Fourniture et livraison de 1 véhicule type fourgon tolé double cabine ou cabine approfondie, pour le transport de 6 ou 7 personnes (avec chauffeur)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seisaam
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de Lochères - CS 12006
Code postal: 55120
Commune postale: Clermont en argonne
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.bietrix@seisaam.fr 📧
Téléphone: +33 329882828 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1055844 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place des Carrières
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-695887 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison de 33 véhicules n°2024-07
Brève description: Fournitures et livraison de 33 véhicules à moteur de moins de 10 personnes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Titre: 1 Fourniture et livraison de 9 véhicules segment B, 5 portes
Description du marché: Voir règlement de consultation
Adresse postale: Route de locheres
Code postal: 55120
Ville: Clermont en argonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: 2 Fourniture et livraison de 6 véhicules type Ludospace segment M1, 5 portes, 5 places assisies
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: 3 Fourniture et livraison de 13 véhicules type Combi microbus pour le transport de 9 personnes (avec chauffeur)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: 4 Fourniture et livraison de 1 véhicule type Ludospace segment M1, 5 portes, 5 place assises ou 3 places + 1 fauteuil roulant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: 5 Fourniture et livraison de 1 véhicule type fourgon tôlé pour le transport de 3 personnes (avec chauffeur)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: 6 Fourniture et livraison de 1 véhicule type camion benne pour le transport de 6 ou 7 personnes (avec chauffeur) selon la législation en vigueur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: 7 Fourniture et livraison de 1 véhicule type mini SUV ou SUV segment SUV, 5 portes, 5 places assises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: 8 Fourniture et livraison de 1 véhicule type fourgon tolé double cabine ou cabine approfondie, pour le transport de 6 ou 7 personnes (avec chauffeur)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seisaam
Numéro d'enregistrement national:
20008438200015
Adresse postale: Route de Lochères - CS 12006
Code postal: 55120
Commune postale: Clermont en argonne
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: n.bietrix@seisaam.fr 📧
Téléphone: +33 329882828 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1055844 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5, place des Carrières
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Délais :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat;
- Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Introduction de recours :
- Le référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) : ce recours peut être exercé auprès du Président du Tribunal Administratif depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Le référé contractuel (articles L551-13 à 23 du code de justice administrative) : ce recours peut être introduit auprès du Président du Tribunal Administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est publié, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Le recours gracieux (article R421-2 du code de justice administrative) : préalablement au recours pour excès de pouvoir, un recours administratif peut être formé auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais. Dans ce cas, le candidat disposera, pour se pourvoir ultérieurement devant le tribunal administratif compétent, d'un délai de deux mois commençant à courir : en cas de rejet explicite du recours à la date de notification de celui-ci ou en cas de non-réponse pendant deux mois, à l'expiration du deuxième mois.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-695887 (2024-11-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕