FOURNITURES DIVERSES POUR LES ECOLES ET LES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES (ALSH)
CA MONT DE MARSAN
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. FOURNITURES DIVERSES POUR LES ÉCOLES ET LES ACCUEILS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES (ALSH)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour les ecoles et les accueils de loisirs periscolaires et extrascolaires (alsh)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires, de bureau et matériels d'arts créatifs
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Agglomération de Mont de Marsan
Code postal: 40000
Ville: Mont de Marsan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: août 2026
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papiers (impression / reprographie)
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Papiers (impression/reprographie)<br/>
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca mont de marsan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 575 Avenue du Maréchal Foch
Code postal: 40003
Commune postale: Mont De Marsan Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAYOT Charles
Courrier électronique: marchespublics@montdemarsan-agglo.fr 📧
Téléphone: 0558466410 📞
URL: http://www.montdemarsan-agglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL de participation: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-501215 (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour les ecoles et les accueils de loisirs periscolaires et extrascolaires (alsh)
Numéro de référence:
FOURNI-SCOLAIRES
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
FOURNITURES DIVERSES POUR LES ÉCOLES ET LES ACCUEILS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES (ALSH)
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Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fournitures scolaires, de bureau et matériels d'arts créatifs
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
- fournitures scolaires / fournitures de bureau : cahier, protège cahier, protège document, feuilles perforées, feuilles de dessins, fiche bristol, intercalaires et feuillets, crayon à papier, stylos, feutres, petit matériel (élastiques, trombones, tailles crayons, ciseaux, etc) - papeterie : enveloppes, papiers spécifiques divers (calques, kraft, millimétré, etc) chemises cartonnées, boîtes archives, agenda - matériels d'arts créatifs : peinture, pinceaux, perles, scoubidou, pâte à modeler, gommettes, craie, papiers spéciaux (crépon, papier de soie, cartoline, etc), colle, accessoires divers pour loisirs créatifs, etcNB : le client devra avoir le choix de de couleur des articles (cahiers, classeurs), il ne sera pas obligé de commander des lots multicolores<br/>
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Agglomération de Mont de Marsan
Code postal: 40000
Ville: Mont de Marsan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: août 2026
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Papiers (impression / reprographie)
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Papiers (impression/reprographie)<br/>
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca mont de marsan
Numéro d'enregistrement national:
24400080800067
Adresse postale: 575 Avenue du Maréchal Foch
Code postal: 40003
Commune postale: Mont De Marsan Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAYOT Charles
Courrier électronique: marchespublics@montdemarsan-agglo.fr 📧
Téléphone: 0558466410 📞
URL: http://www.montdemarsan-agglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL de participation: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
1214884
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-501215 (2024-08-19)
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