Fournitures de vêtements de travail et de protection pour le personnel technique de la ville d'Orléans et de la métropole « Orléans Métropole » (2 lots)

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les fournitures de vêtements de travail et de protection pour le personnel technique de la ville d'Orléans et de la métropole « Orléans Métropole », passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclus à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, reconductible et alloti sans montant minimum et avec un montant maximum. L'accord-cadre n'est pas découpé en tranches, ni en phases

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-05	Avis de marché
2025-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de vêtements de travail et de protection pour le personnel technique de la ville d'Orléans et de la métropole « Orléans Métropole » (2 lots)
Numéro de référence: M24F0047
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Vêtements de travail et de protection hommes et femmes incluant des références écoresponsables
Description du marché:

Montant maximum pour chaque période de 1 an : - Orléans Métropole : 226 000 euro(s) HT - Ville d'Orléans : 39 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires:

Vêtements de travail spéciaux 📦

Vêtements professionnels 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des échantillons et fiches techniques, le détail des critères est indiqué dans la partie "renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): le prix est apprécié au regard du montant total de la simulation de commande
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Vêtements de travail et de protection hommes et femmes relatifs aux crèches, aux métiers de la bouche, de l'éducation et de l'entretien incluant des références écoresponsables
Description du marché:

Montant maximum pour chaque période de 1 an : - Orléans Métropole : 2 000 euro(s) HT - Ville d'Orléans : 31 000 euro(s) HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-21 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle

- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ses trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1447347 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447347 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Remise d'échantillons obligatoire : détail dans le règlement de consultation => Critères de la valeur technique : - Critère 1.1 : Qualité technique des vêtements appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques (noté sur 20 - pondération de 30%). Aussi, cette partie sera analysée au regard des points suivants : * Confort du vêtement - noté sur 20 - pondération de 18% : il sera apprécié au regard de l'essayage de l'échantillon et du descriptif de la fiche technique du produit. Seront pris en compte la souplesse, la légèreté, la texture * Qualité des finitions - noté sur 20 - pondération de 8% : elle sera appréciée au regard de la : - solidité, finition des coutures et jointures - solidité et finition des systèmes de fermetures : boutons, fermeture à glissière, velcros…) - solidité des bandes réfléchissantes * Gamme de tailles disponibles en standard - noté sur 20 - pondération de 4% - Critère 1.2 : Pertinence des moyens humains et méthode d'organisation proposés par le candidat pour assurer les prises de mesures de l'ensemble des agents et la bonne exécution du marché au regard de la 1ère partie du cadre de mémoire technique (noté sur 20 - pondération de 10%) Aussi, cette partie sera analysée au regard des points suivants : * Moyens humains et méthode d'organisation proposés pour assurer la prise des mesures des 400 agents : noté sur 20 - pondération de 5% * Nombre de prises de mesures effectuées par jour : noté sur 20 - pondération de 3 % * Organisation et moyens mis en oeuvre pour traiter les commandes annuelles (équipe dédiée, mode opératoire de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, schéma logistique…) : noté sur 20 - pondération de 2% - Critère 1.3 : Pertinence des délais de livraison proposés par le candidat, incluant la phase de personnalisation (marquage du logo) si nécessaire, pour assurer les prestations du marché au regard des annexes 1 et 2 du Cmt (noté sur 20 - pondération de 10%) Aussi, cette partie devra préciser les points suivants : *Délai de livraison proposé par le candidat pour chaque article du Bpu : noté sur 20 - pondération de 5% *Délai de livraison proposé par le candidat pour une commande de produits catalogue : noté sur 20 - pondération de 3 % *Délai de livraison proposé par le candidat pour une commande de vêtements sur-mesure : noté sur 20 - pondération de 2 % - Critère 1.4 : Pertinence des dispositions environnementales mises en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché au regard de la 3ème partie du cadre de mémoire technique (noté sur 20 - pondération de 10%) * Obtention d'un label ou d'une certification tels que : Oeko-tex, Gots, Reach…. Il est attendu du candidat de mettre en avant les exigences imposées et garanties par le label (noté sur 20 - pondération de 4%) * Dispositions environnementales en faveur du tri ou du recyclage des vêtements. Le candidat devra proposer une solution sans surcoût additionnel à l'offre (noté sur 20 - pondération de 2%) * Gestion des livraisons : mesures destinées à réduire l'impact environnemental des livraisons (noté sur 20 - pondération de 2%) * Mesures mises en place pour favoriser la réduction des emballages et le recyclage des emballages (noté sur 20 - pondération de 2%) Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/

Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Remise d'échantillons obligatoire : détail dans le règlement de consultation
=> Critères de la valeur technique :
- Critère 1.1 : Qualité technique des vêtements appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques (noté sur 20 - pondération de 30%).
Aussi, cette partie sera analysée au regard des points suivants :
* Confort du vêtement - noté sur 20 - pondération de 18% : il sera apprécié au regard de l'essayage de l'échantillon et du descriptif de la fiche technique du produit. Seront pris en compte la souplesse, la légèreté, la texture
* Qualité des finitions - noté sur 20 - pondération de 8% : elle sera appréciée au regard de la :
- solidité, finition des coutures et jointures
- solidité et finition des systèmes de fermetures : boutons, fermeture à glissière, velcros…)
- solidité des bandes réfléchissantes
* Gamme de tailles disponibles en standard - noté sur 20 - pondération de 4%
- Critère 1.2 : Pertinence des moyens humains et méthode d'organisation proposés par le candidat pour assurer les prises de mesures de l'ensemble des agents et la bonne exécution du marché au regard de la 1ère partie du cadre de mémoire technique (noté sur 20 - pondération de 10%)
Aussi, cette partie sera analysée au regard des points suivants :
* Moyens humains et méthode d'organisation proposés pour assurer la prise des mesures des 400 agents : noté sur 20 - pondération de 5%
* Nombre de prises de mesures effectuées par jour : noté sur 20 - pondération de 3 %
* Organisation et moyens mis en oeuvre pour traiter les commandes annuelles (équipe dédiée, mode opératoire de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, schéma logistique…) : noté sur 20 - pondération de 2%
- Critère 1.3 : Pertinence des délais de livraison proposés par le candidat, incluant la phase de personnalisation (marquage du logo) si nécessaire, pour assurer les prestations du marché au regard des annexes 1 et 2 du Cmt (noté sur 20 - pondération de 10%)
Aussi, cette partie devra préciser les points suivants :
*Délai de livraison proposé par le candidat pour chaque article du Bpu : noté sur 20 - pondération de 5%
*Délai de livraison proposé par le candidat pour une commande de produits catalogue : noté sur 20 - pondération de 3 %
*Délai de livraison proposé par le candidat pour une commande de vêtements sur-mesure : noté sur 20 - pondération de 2 %
- Critère 1.4 : Pertinence des dispositions environnementales mises en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché au regard de la 3ème partie du cadre de mémoire technique (noté sur 20 - pondération de 10%)
* Obtention d'un label ou d'une certification tels que : Oeko-tex, Gots, Reach…. Il est attendu du candidat de mettre en avant les exigences imposées et garanties par le label (noté sur 20 - pondération de 4%)
* Dispositions environnementales en faveur du tri ou du recyclage des vêtements. Le candidat devra proposer une solution sans surcoût additionnel à l'offre (noté sur 20 - pondération de 2%)
* Gestion des livraisons : mesures destinées à réduire l'impact environnemental des livraisons (noté sur 20 - pondération de 2%)
* Mesures mises en place pour favoriser la réduction des emballages et le recyclage des emballages (noté sur 20 - pondération de 2%)
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207403 (2024-04-05)

Avis d'attribution de marché (2025-01-10)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M24407grt
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Titre: Vêtements de travail et de protection hommes et femmes incluant des références écoresponsables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 265 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GEDIVEPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gedivepro
Numéro d'enregistrement national: 1447347-1-1-1
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Code postal: 03100
Commune postale: Montlucon
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: polao@gedivepro.com 📧
Téléphone: 0470080080 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DESCOURS ET CABAUS PROLIANS SERVET DUCHEMIN SOFI (BOSSU CUVELIER)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Descours et cabaus prolians servet duchemin sofi (bossu cuvelier)
Numéro d'enregistrement national: 1447347-1-2-1
Adresse postale: 16-18 Rue Mermoz
Code postal: 89002
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Courrier électronique: celluleaonord@prolians.eu 📧
Téléphone: 0328010689 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 17224
Région: Loiret 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 207403-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Accord-cadre, alloti, mono-attributaire, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum (cf publications initiales), passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans à compter de la date de notification pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. La répartition des montants attribués par les membres du groupement et par période: cf publications initiales Les montants indiqués dans les lots correspondent aux montants maximum pour la 1ère période et le montant de la valeur totale correspond au montant maximum total Ht pour les 2 lots et pour toute la durée du marché. Sous-pondérations des critères de jugement des offres : cf publications initiales Publications initiales : Boamp : avis n°24-40413 du 07/04/2024 Joue : annonce n°207403-2024 du 09/04/2024

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1E2AAB0E-F66D-5D29-FA5D3F97F4ADDC09
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1E2AAB20-CCB9-DA49-F6B1636F75D11F3D
Source: OJS 2025/S 008-018556 (2025-01-10)

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