Fournitures de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et de chaussures de sécurité
Communauté de communes du Pont du Gard
Le marché porte sur la fourniture et la livraison de fournitures de vêtements de travail, d'équipement de protection individuelle (EPI) et de chaussures de sécurité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense › Équipement de police
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-27 | Avis de marché |
| 2025-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et de chaussures de sécurité
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de protection individuelle (EPI)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de protection individuelle (EPI)
Produits/services: Équipements de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché: Chaussures de sécurité
Produits/services: Chaussures de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail, chaussures et équipements des agents de police municipale et des agents de surveillance de la voie publique
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Équipement de police 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail et chaussures des agents petite enfance, enfance et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Communauté de communes du Pont du Gard
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service mutualisé commande publique - affaires juridiques
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-10 13:00:00 📅
Lieu: Siège Communauté de communes du Pont du Gard
Informations complémentaires: Service mutualisé commande publique - affaires juridiques
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pont du Gard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 bis avenue du Pont du Gard
Code postal: 30210
Commune postale: Remoulins
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.viretto@cc-pontdugard.fr 📧
Téléphone: +33 466376772 📞
URL: https://www.cc-pontdugard.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_619_1064888.html 🌏
URL de participation: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: NIMES Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33466273700 📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-798817 (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et de chaussures de sécurité
Numéro de référence:
GDC2024-02
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture et la livraison de fournitures de vêtements de travail, d'équipement de protection individuelle (EPI) et de chaussures de sécurité.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 1
Titre: Vêtements de travail
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Description du marché: Vêtements de travail
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 2
Titre: Equipements de protection individuelle (EPI)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Equipements de protection individuelle (EPI)
Produits/services: Équipements de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 3
Titre: Chaussures de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché: Chaussures de sécurité
Produits/services: Chaussures de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 4
Titre: Vêtements de travail, chaussures et équipements des agents de police municipale et des agents de surveillance de la voie publique
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché:
Vêtements de travail, chaussures et équipements des agents de police municipale et des agents de surveillance de la voie publique
Produits/services: Vêtements professionnels
📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de police 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 5
Titre: Vêtements de travail et chaussures des agents petite enfance, enfance et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:
Vêtements de travail et chaussures des agents petite enfance, enfance et jeunesse
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante : https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.
Le groupement de commandes est constitué de la Communauté de communes du Pont du Gard et des communes suivantes : Estézargues, Fournès, Montfrin, Pouzilhac, Remoulins, Saint-Bonnet du Gard et Vers-Pont-du-Gard.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2, R. 2161-3 2°, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec un maximum en valeur est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-3, R. 2162-4 2°, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Communauté de communes du Pont du Gard
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service mutualisé commande publique - affaires juridiques
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-10 13:00:00 📅
Lieu: Siège Communauté de communes du Pont du Gard
Informations complémentaires: Service mutualisé commande publique - affaires juridiques
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles: Cf RC
Capacité technique et professionnelle
Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années: Cf RC
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat: Cf RC
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat: Cf RC
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pont du Gard
Numéro d'enregistrement national:
243 000 684 00015
Adresse postale: 21 bis avenue du Pont du Gard
Code postal: 30210
Commune postale: Remoulins
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.viretto@cc-pontdugard.fr 📧
Téléphone: +33 466376772 📞
URL: https://www.cc-pontdugard.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_619_1064888.html 🌏
URL de participation: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: NIMES Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33466273700 📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-798817 (2024-12-27)
Avis d'attribution de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 243629.90 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 64065.8 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 57695.8 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
26 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Titre: Vêtements de travail
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 64065.8 💰
Offre la plus basse: 57695.8 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 74 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 57695.8 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace mj securite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA Les Cousteliers - 25 impasse de l'Encierro
Code postal: 34160
Commune postale: Castries
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espace_mj@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0467200389 📞
URL: https://www.espacemj.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 14553.60 💰
Offre la plus basse: 11626.20 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11626.20 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Baures
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI Saint Césaire - 1904 avenue Joliot Curie
Code postal: 30932
Commune postale: NIMES Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: aobaures@prolians.eu 📧
Téléphone: 0466626868 📞
URL: https://www.prolians.fr/ 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 17431.20 💰
Offre la plus basse: 14 952 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14 952 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 29379.36 💰
Offre la plus basse: 24693.60 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 24693.60 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 45 970 💰
Offre la plus basse: 29886.5 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29886.50 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 140-483351 (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 243629.90 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 64065.8 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 57695.8 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
26 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-11-01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Titre: Vêtements de travail
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 64065.8 💰
Offre la plus basse: 57695.8 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 74 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 57695.8 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
1064888-ESPACEMJSECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace mj securite
Numéro d'enregistrement national:
48175296200037
Adresse postale: ZA Les Cousteliers - 25 impasse de l'Encierro
Code postal: 34160
Commune postale: Castries
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espace_mj@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0467200389 📞
URL: https://www.espacemj.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 14553.60 💰
Offre la plus basse: 11626.20 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11626.20 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
1064888-BAURES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Baures
Numéro d'enregistrement national:
77558869200258
Adresse postale: ZI Saint Césaire - 1904 avenue Joliot Curie
Code postal: 30932
Commune postale: NIMES Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: aobaures@prolians.eu 📧
Téléphone: 0466626868 📞
URL: https://www.prolians.fr/ 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 17431.20 💰
Offre la plus basse: 14 952 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14 952 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 29379.36 💰
Offre la plus basse: 24693.60 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 24693.60 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Offre la plus élevée: 45 970 💰
Offre la plus basse: 29886.5 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29886.50 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Source: OJS 2025/S 140-483351 (2025-07-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕