Fournitures de véhicules, poids lourds, engins et remorques
Communauté d'agglomération du Cotentin
Dans les mois et les années à venir, l'agglomération du COTENTIN devra effectuer plusieurs mises en concurrence pour le renouvellement ou l'extension de son parc de véhicules (VL et VU), poids lourds, engins et remorques. En parallèle, les nouvelles règlementations incitent les collectivités à promouvoir l'économie circulaire. L'agglomération du COTENTIN n'échappe pas à la règle. Les engins de transport et leurs pièces détachées, les véhicules et leurs pièces détachées sont concernés par ces obligations avec les proportions minimales indiquées dans le cahier des charges. La présente procédure de marchés publics doit permettre de conclure des marchés spécifiques pour le renouvellement ou l'extension du parc de l'agglomération du COTENTIN, au travers d'achats de VL, VU, de poids lourds, d'engins et de remorques, auprès de candidats présélectionnés. Certaines catégories concernent du neuf, d'autres de l'occasion
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • Matériel de levage et de manutention › Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de véhicules, poids lourds, engins et remorques
Numéro de référence: DLMG-SAD-24-01
Brève description:
“Dans les mois et les années à venir, l'agglomération du COTENTIN devra effectuer plusieurs mises en concurrence pour le renouvellement ou l'extension de son...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 4 Véhicule légers thermiques : Segment A : petites citadines (Twingo, Picanto, Aygo X, etc. ou équivalent) Segment...”
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Informations complémentaires:
“Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de...”
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Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Durée de l'accord: 78 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 1 Pick-up (Ford Ranger, Toyota Hilux, etc. ou équivalent) Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur 3.5 Tonnes”
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Produits/services supplémentaires: Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 3 Véhicule légers thermiques : Segment A : petites citadines (Twingo, Picanto, Aygo X, etc. ou équivalent) Segment...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 2 Véhicules légers électriques : Segment A : Véhicules électriques à batterie avec batterie intégrée au véhicule et...”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 8 Véhicules utilitaires neufs thermiques affectés au transport de matériel et facilitant pour les chantiers divers...”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 8 Véhicules utilitaires thermiques d'occasion affectés au transport de matériel et facilitant pour les chantiers...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 6 Véhicules poids lourds neufs affectés au transport d'engins, d'équipements lourds, de marchandises et d'animaux...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 7 Engins affectés au chantier et opérations de chargement et déchargement, travaux TP, etc. Segment A : Tracteurs...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 2 Remorque légère PTAC jusqu'à 750 kgs Remorque de poids moyen PTAC entre 750 kgs et 3500 kgs Remorque lourdes PTRA...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-07-12 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0250791610 📞
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458021 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458021 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidatures initiales sont à déposer jusqu'au 10 juin 2024. Les candidats souhaitant participer à la première mise en concurrence de l'agglomération du...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 882419
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-253970 (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de véhicules, poids lourds, engins et remorques
Numéro de référence: DLMG-SAD-24-01
Brève description:
“Dans les mois et les années à venir, l'agglomération du COTENTIN devra effectuer plusieurs mises en concurrence pour le renouvellement ou l'extension de son...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 4 Véhicule légers thermiques : Segment A : petites citadines (Twingo, Picanto, Aygo X, etc. ou équivalent) Segment...”
Informations complémentaires:
“Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de...”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Durée de l'accord: 78 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 1 Pick-up (Ford Ranger, Toyota Hilux, etc. ou équivalent) Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur 3.5 Tonnes”
Produits/services supplémentaires: Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 3 Véhicule légers thermiques : Segment A : petites citadines (Twingo, Picanto, Aygo X, etc. ou équivalent) Segment...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 2 Véhicules légers électriques : Segment A : Véhicules électriques à batterie avec batterie intégrée au véhicule et...”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 8 Véhicules utilitaires neufs thermiques affectés au transport de matériel et facilitant pour les chantiers divers...”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 8 Véhicules utilitaires thermiques d'occasion affectés au transport de matériel et facilitant pour les chantiers...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 6 Véhicules poids lourds neufs affectés au transport d'engins, d'équipements lourds, de marchandises et d'animaux...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 7 Engins affectés au chantier et opérations de chargement et déchargement, travaux TP, etc. Segment A : Tracteurs...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Quantité estimée pour une année civile : 2 Remorque légère PTAC jusqu'à 750 kgs Remorque de poids moyen PTAC entre 750 kgs et 3500 kgs Remorque lourdes PTRA...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-07-12 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0250791610 📞
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458021 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458021 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidatures initiales sont à déposer jusqu'au 10 juin 2024. Les candidats souhaitant participer à la première mise en concurrence de l'agglomération du...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 882419
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-253970 (2024-04-26)
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