Fournitures de rubans de décorations et d'insignes de boutonnières

Monnaie de Paris

Le marché porte sur la fourniture d'accessoires pour des décorations civiles et militaires françaises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-02 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de rubans de décorations et d'insignes de boutonnières
Numéro de référence: AOO 18-24
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture d'accessoires pour des décorations civiles et militaires françaises.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tissus 📦
Description
Identifiant interne: AOO 18-24
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est valable du 1er janvier 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Il est reconductible par reconduction tacite 3 (trois) fois pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2028.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Monnaie de Paris
Numéro d'enregistrement national: 160 020 012 00011
Adresse postale: 11 Quai Conti
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-catherine.velut@monnaiedeparis.fr 📧
Téléphone: 0140465510 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://monnaiedeparis.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://monnaiedeparis.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-394859 (2024-07-02)
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