L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les services municipaux
Numéro de référence: 24PRODUITENTRETIEN
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“DROGUERIE ET PRODUITS D'ENTRETIEN<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-06 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“NETTOYANT DETARTRANT CUVETTE SANITAIRE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour les toilettes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN SOLS ET SURFACES HAUTES<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“SAVONS MAINS ET CORPS<br/>”
Produits/services supplémentaires: Savon📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
6️⃣
Description du marché:
“ESSUYAGE MAINS<br/>”
Produits/services supplémentaires: Essuie-mains en papier📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“PAPIER TOILETTE ECOLABEL<br/>”
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“GANTS DE MENAGE ET SURCHAUSSURES<br/>”
Produits/services supplémentaires: Gants📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“SACS POUBELLE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“PETIT EQUIPEMENT<br/>”
Produits/services supplémentaires: Équipement divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“PRODUITS DE NETTOYAGE POUR LA CUISINE CENTRALE ET LES SERVICES MUNICIPAUX<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Enoncée au règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Enoncée au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Enoncée au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 585093
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-217811 (2024-04-11)
Avis d'attribution de marché (2024-11-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“DROGUERIE ET PRODUITS D'ENTRETIEN” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“NETTOYANT DETARTRANT CUVETTE SANITAIRE”
Description du marché:
“ENTRETIEN SOLS ET SURFACES HAUTES”
Description du marché:
“ESSUYAGE MAINS”
Description du marché:
“PAPIER TOILETTE ECOLABEL”
Description du marché:
“GANTS DE MENAGE ET SURCHAUSSURES”
Description du marché:
“SACS POUBELLE”
Description du marché:
“PETIT EQUIPEMENT”
Description du marché:
“PRODUITS DE NETTOYAGE POUR LA CUISINE CENTRALE ET LES SERVICES MUNICIPAUX”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24040001
Date de conclusion du contrat: 2024-11-15 📅
Titre: Droguerie Et Produits D'Entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl coldis
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-1-1
Adresse postale: 230 Av Du Counoise
Code postal: 84320
Commune postale: Entraigues-Sur-La-Sorgue
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-ado@coldis.fr📧
Téléphone: 0490333112📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl bonnet hygiene
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-2-1
Adresse postale: 8 Rue De L Octroi
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère🏙️
Courrier électronique: contact-bh@heegeo.fr📧
Téléphone: 0466656762📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets igual
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-3-1
Adresse postale: Zae Du Larzat
Code postal: 34750
Commune postale: Villeneuve-Les-Maguelone
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: marche@igual.fr📧
Téléphone: 0467278332📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 128 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-6-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristal hygiene
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-7-1
Adresse postale: 518 Rte De Blangy
Code postal: 14130
Commune postale: Le Torquesne
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: i.audoire@cristalhygiene.com📧
Téléphone: 0231486900📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe pierre le goff
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-8-1
Adresse postale: Rue Nungesser Et Coli
Code postal: 44860
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: adv.nantes@groupeplg.com📧
Téléphone: 0240135555📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements sabatie
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-9-1
Adresse postale: 54 Rue Des Sorbiers
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Région: Tarn🏙️
Courrier électronique: sabatie.produits.entretien@orange.fr📧
Téléphone: 0563540749📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodiscol
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-10-1
Adresse postale: 13 Rue Battants
Code postal: 31140
Commune postale: Saint-Alban
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: contact@sodiscol.fr📧
Téléphone: 0534272727📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 128 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Thouy
Numéro d'enregistrement national: 1450840-1-11-1
Adresse postale: Le Causse
Code postal: 81290
Commune postale: Labruguiere
Courrier électronique: contact@thouy.net📧
Téléphone: 0563627033📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 51269
Région: Tarn🏙️