Fournitures de petits dispositifs, équipements et mobiliers médicaux dans un cadre d’imprévisibilité, l'urgence, la faible récurrence ou l'impossibilité d'obtention directement auprès du fabricant
Centre hospitalier intercommunal Nord Ardennes (08)
Fournitures de petits dispositifs, équipements et mobiliers médicaux dans un cadre d'imprévisibilité, l'urgence, la faible récurrence ou l'impossibilité d'obtention directement auprès du fabricant
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Mobilier médical
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de petits dispositifs, équipements et mobiliers médicaux dans un cadre d’imprévisibilité, l'urgence, la faible récurrence ou l'impossibilité d'obtention directement auprès du fabricant
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Adresse postale: se référer au CCTP
Code postal: 08000
Ville: charleville mezieres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Technique et logistique
Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 Avenue de Manchester BP 10900
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville Mézières cedex
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lucie.andreoli@ch-nord-ardennes.fr 📧
Téléphone: +33 324587125 📞
Fax: +33 324587395 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se référer au CCTP
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lyxcée
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-433949 (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de petits dispositifs, équipements et mobiliers médicaux dans un cadre d’imprévisibilité, l'urgence, la faible récurrence ou l'impossibilité d'obtention directement auprès du fabricant
Numéro de référence:
AO_FCS_16_2024
Brève description:
Fournitures de petits dispositifs, équipements et mobiliers médicaux dans un cadre d'imprévisibilité, l'urgence, la faible récurrence ou l'impossibilité d'obtention directement auprès du fabricant
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
AO_FCS_16_2024
Description du marché:
Fournitures de petits dispositifs, équipements et mobiliers médicaux dans un cadre d’imprévisibilité, l'urgence, la faible récurrence ou l'impossibilité d'obtention directement auprès du fabricant
Produits/services supplémentaires: Mobilier médical
📦
Adresse postale: se référer au CCTP
Code postal: 08000
Ville: charleville mezieres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Technique et logistique
Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Numéro d'enregistrement national:
20009020700016
Adresse postale: 45 Avenue de Manchester BP 10900
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville Mézières cedex
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lucie.andreoli@ch-nord-ardennes.fr 📧
Téléphone: +33 324587125 📞
Fax: +33 324587395 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se référer au CCTP
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lyxcée
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-433949 (2024-07-18)
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