Fournitures de livres non scolaires, CD et DVD pour les médiathèques de la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée

Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent contrat concerne l'achat de livres imprimés non scolaires à destination des adultes et de la jeunesse, des bandes dessinés mangas ainsi que CD, vinyles, DVD et Blu-ray

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-24 Avis de marché
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de livres non scolaires, CD et DVD pour les médiathèques de la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
Numéro de référence: 202417_VB
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent contrat concerne l'achat de livres imprimés non scolaires à destination des adultes et de la jeunesse, des bandes dessinés mangas ainsi que CD, vinyles, DVD et Blu-ray
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Livres imprimés adultes
Description du marché: Livres imprimés adultes
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Les médiathèques du territoire de la Communauté d'agglomération Hérault méditerranée
Code postal: 34630
Ville: Saint-Thibery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1ième semestre 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap. Les délais de livraison sont fixés sur chaque bon de commande. Ils ne pourront dépasser les délais plafond et plancher suivants: 3 semaines à compter de la réception du bon de commande par le titulaire
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour les lots 1, 2 et 3: Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Pour les lots 4 et 5: Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Pour les lots 4 et 5: Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Pour les lots 1, 2 et 3: Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Livres imprimés jeunesse
Description du marché: Livres imprimés jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Bandes dessinées, mangas
Description du marché: Bandes dessinées, mangas
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Compact disc et vinyle
Description du marché: Compact disc et vinyle
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: DVD et Blu-ray avec les droits rattachés
Description du marché: DVD et Blu-ray avec les droits rattachés<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Formulaire Dc2
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité. Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24340081900013
Adresse postale: Zi Le Causse
22 avenue du 3ème Millénaire
Code postal: 34630
Commune postale: Saint Thibery
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: D'ETTORE Gilles
Courrier électronique: marches@ville-agde.fr 📧
Téléphone: 0499474849 📞
URL: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472247 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472247 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Jugement Des Offres : Les sous -critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Demandes De Renseignements : se référer au règlement de la consultation. La gestionnaire de la consultation est Virginie Blasquez joignable au 04.67.09.98.48
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 719719
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-312384 (2024-05-24)
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Région:
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Produits/services:
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