Fournitures de documents pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains

Sète Agglopôle Méditerranée

Dans le cadre de la construction de la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains, afin de garantir les prestations de prêt et/ou de consultation sur place des collections, il est nécessaire d'acquérir des documents imprimés et des DVD. Les prestations sont réparties en 3 lots. - lot 1 : Livres non scolaires (multi-attributaire) - lot 2 : Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire) - lot 3 : DVD (mono-attributaire) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-16 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de documents pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains
Numéro de référence: 24MD008/HL
Brève description:
Dans le cadre de la construction de la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains, afin de garantir les prestations de prêt et/ou de consultation sur place des collections, il est nécessaire d'acquérir des documents imprimés et des DVD. Les prestations sont réparties en 3 lots. - lot 1 : Livres non scolaires (multi-attributaire) - lot 2 : Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire) - lot 3 : DVD (mono-attributaire) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Livres non scolaires (multi-attributaire)
Description du marché: Livres non scolaires (multi-attributaire)
Informations complémentaires:
Demandes De Renseignements : Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Jugement Des Offres : Les sous­-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Gestionnaire De La Consultation : Le gestionnaire marchés publics de la consultation est : Hélène Laurent (tél : 04.67.46.47.62) Informations Complémentaires : - Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. - Accessibilité des documents de la consultation : L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Médiathèque de Balaruc-les-Bains (Passage des Bains, Résidence Sévigné Thermal, 34540 Balaruc-les-Bains) ou local provisoire (adresse donnée ultérieurement)
Code postal: 34540
Ville: Balaruc-les-Bains
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Réalisation de livraisons complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)
Description du marché: Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: DVD (mono-attributaire)
Description du marché: DVD (mono-attributaire)
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans et 8 mois à compter de la date de notification du contrat. Les prestations seront réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le montant maximum des commandes est : - lot 1 "Livres non scolaires (multi-attributaire)" : 380 000 euro(s) HT - lot 2 "Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)" : 40 000 euro(s) HT - lot 3 "DVD (mono-attributaire)" : 100 000 euro(s) HT Aucune avance ne sera versée. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité et par des subventions (demande en cours auprès de la DRAC). Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Adresse postale: 4, avenue d'Aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur le
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467464741 📞
URL: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1401346 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1401346 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 547230
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 013-034922 (2024-01-16)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
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