Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2025 à 2029 (49 mois) pour le GCS ASO Occitanie
GCS Achats Santé en Occitanie
Accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2025 pour 49 mois pour le compte des adhérents du GCS ASO - Achats en Santé d'Occitanie, concernant des DMIS des familles : Tractus Digestif et Métabolisme, Sang Circulation Sanguine, Système cardio-vasculaire, Soin, Système Urogénital, Prélèvement injection exploration, Système musculaire et squelette, Système nerveux et Organe sensoriel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2025 à 2029 (49 mois) pour le GCS ASO Occitanie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système cardiovasculaire
Description du marché: Pour les lots n°38 à 58
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Organe Sensoriel
Description du marché: Pour les lots n°157 à 173
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tractus digestif et métabolisme endoscopie
Description du marché: pour les lots du n°1 à 25
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système Urogénital
Description du marché: Pour les lots n°84 à 96
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système Musculaire et Squelette
Description du marché: Pour les lots n°100 à 154
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Soin
Description du marché: Pour les lots n° 59 à 83
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sang circulation sanguine
Description du marché: Pour les lots n°26 à 37
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système Nerveux
Description du marché: Pour les lots n° 155 et 156
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement Injection Exploration
Description du marché: Pour les lots n°97 à 99
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS Achats Santé en Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1060 Chemin de la Madeleine - CS 40001
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: à l'attention de M. Loïc Rolland
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33565208478 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gf36uPhn3D 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gf36uPhn3D 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-225238 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2025 à 2029 (49 mois) pour le GCS ASO Occitanie
Numéro de référence:
AO 2025 DMIS GCS ASO
Brève description:
Accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2025 pour 49 mois pour le compte des adhérents du GCS ASO - Achats en Santé d'Occitanie, concernant des DMIS des familles : Tractus Digestif et Métabolisme, Sang Circulation Sanguine, Système cardio-vasculaire, Soin, Système Urogénital, Prélèvement injection exploration, Système musculaire et squelette, Système nerveux et Organe sensoriel.
Afficher plus
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
C
Titre: Système cardiovasculaire
Description du marché: Pour les lots n°38 à 58
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
S
Titre: Organe Sensoriel
Description du marché: Pour les lots n°157 à 173
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
A
Titre: Tractus digestif et métabolisme endoscopie
Description du marché: pour les lots du n°1 à 25
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
G
Titre: Système Urogénital
Description du marché: Pour les lots n°84 à 96
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
M
Titre: Système Musculaire et Squelette
Description du marché: Pour les lots n°100 à 154
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
6️⃣
Identifiant interne:
F
Titre: Soin
Description du marché: Pour les lots n° 59 à 83
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne:
B
Titre: Sang circulation sanguine
Description du marché: Pour les lots n°26 à 37
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
8️⃣
Identifiant interne:
N
Titre: Système Nerveux
Description du marché: Pour les lots n° 155 et 156
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
K
Titre: Prélèvement Injection Exploration
Description du marché: Pour les lots n°97 à 99
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque
établissement bénéficiaire. Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site
du gcs aso https://gcs-aso.fr/
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS Achats Santé en Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
13002649500015
Adresse postale: 1060 Chemin de la Madeleine - CS 40001
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: à l'attention de M. Loïc Rolland
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33565208478 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gf36uPhn3D 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gf36uPhn3D 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-225238 (2024-04-16)
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