FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE avec Mise à disposition des équipements associés POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
CHRU MONTPELLIER
FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE avec Mise à disposition des équipements associés POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Amo France
- • Bausch et Lomb France
- • BVI France SAS
- • D.O.R.C.
- • FCI
- • Hoya Surgical Optics GMBH
- • Laboratoires Alcon
- • Medicontur France
- • Moria SA
- • Ophta-France
- • Phakos
- • Quantel medical
- • surgitrac Europe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-11 | Avis de marché |
| 2024-09-12 | Avis de marché |
| 2024-10-11 | Avis de marché |
| 2025-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE avec Mise à disposition des équipements associés POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 120 462 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE avec Mise à disposition des équipements associés POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Valeur estimée hors TVA: 3 130 462 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Evaluation clinique ou essai in vitro: 65% Sous-critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous-critère 2: Qualité et caractéristiques techniques: 25%
Critère 3: Performance environnementale du produit: 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1, place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-30 12:00:00 📅
Lieu:
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction des Achats et Appro 191 av doyen G. Giraud
Code postal: 34395
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecile.ranawaka@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467332639 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2588033&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-548236 (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE avec Mise à disposition des équipements associés POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Numéro de référence:
23A0008
Brève description:
FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE avec Mise à disposition des équipements associés POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 120 462 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
23A0008
Titre: FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE avec Mise à disposition des équipements associés POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Valeur estimée hors TVA: 3 130 462 EUR 💰
Description du marché:
Lot 1 à 77 : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE avec Mise à disposition des équipements associés POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Informations complémentaires:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Marché reconduit annuellement de manière tacite dans la limite de 4 ans, période ferme comprise.
Le détail des 77 lots se trouve dans le CCAP.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Evaluation clinique ou essai in vitro: 65% Sous-critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous-critère 2: Qualité et caractéristiques techniques: 25%
Critère 3: Performance environnementale du produit: 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1, place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-30 12:00:00 📅
Lieu:
1, place Jean Baumel
34295 MONTPELLIER
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru montpellier
Numéro d'enregistrement national:
26340016000382
Adresse postale: Direction des Achats et Appro 191 av doyen G. Giraud
Code postal: 34395
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecile.ranawaka@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467332639 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2588033&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1du code de justice).
Un référé contractuel peut-être formé à partir de la signature du marché public dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut-être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-548236 (2024-09-11)
Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 120 462 EUR 💰
Description
3 130 462 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-14 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d18ef4ec-6d77-4c07-a52d-2015299f3a9e-01
Source: OJS 2024/S 179-551178 (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 120 462 EUR 💰
Description
3 130 462 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-14 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d18ef4ec-6d77-4c07-a52d-2015299f3a9e-01
Source: OJS 2024/S 179-551178 (2024-09-12)
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 120 462 EUR 💰
Description
3 130 462 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9d6be710-580e-4668-890f-2eb17563d46f-01
Source: OJS 2024/S 200-618093 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 120 462 EUR 💰
Description
3 130 462 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9d6be710-580e-4668-890f-2eb17563d46f-01
Source: OJS 2024/S 200-618093 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de dispositifs medicaux d'ophtalmologie avec mise à disposition des équipements associés pour le chu de montpellier etablissement support du ght est herault sud aveyron
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 247 977 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 8-25-29-30-36-76
Description du marché: Lots 8-25-29-30-36-76
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation clinique ou essai in vitro Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale du produit
Critère de qualité (pondération): 5
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 76
Description du marché: Lot 76
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation clinique ou essai in vitro : Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 10-42-45-48-49-73-77
Description du marché: Lots 10-42-45-48-49-73-77
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 1-2-3-4-9-15-17-19-21-24-26-33-43-44-66-74-75-76
Description du marché: Lots 1-2-3-4-9-15-17-19-21-24-26-33-43-44-66-74-75-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 34-38-39
Description du marché: Lots 34-38-39
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 5-7-16-18-23-27-62-64-65-67-68-69-70-71-72
Description du marché: Lots 5-7-16-18-23-27-62-64-65-67-68-69-70-71-72
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 6-11-13-22
Description du marché: Lots 6-11-13-22
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 31-32-53-54-57
Description du marché: Lots 31-32-53-54-57
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 28-37
Description du marché: Lots 28-37
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 41-47-58
Description du marché: Lots 41-47-58
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 59
Description du marché: Lot 59
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lots 46-56-63
Description du marché: Lots 46-56-63
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 29
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 250 233 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 250 233 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 250 233 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alcon
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires alcon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue des deux Gares
Code postal: 92842
Commune postale: Rueil malmaison cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@alcon.com 📧
Téléphone: +33147104710 📞
Fax: +33147102772 📠
URL: https://www.alcon.fr/fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 920 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 920 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amo
Nom et adresse du contractant
Nom: AMO France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE DESMOULINS
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux
Courrier électronique: ra-jjsvaofrance@its.jnj.com 📧
Téléphone: +33155003396 📞
Fax: +33155003396 📠
URL: https://www.amo-france.fr/ 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 40
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 404 204 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 404 204 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 404 204 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bausch & lomb
Nom et adresse du contractant
Nom: Bausch et lomb france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 416 Rue Samuel Morse cs79005
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: tenderofficefrancebnl@bausch.com 📧
Téléphone: +33467123030 📞
Fax: +33467123031 📠
URL: https://www.bausch.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 50
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 658 314 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 658 314 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 658 314 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bvi
Nom et adresse du contractant
Nom: BVI France SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12, rue Louis Courtois de Viçose PORTE SUD - BATIMENT 3
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: cmarches@bvimedical.com 📧
Téléphone: +33561544994 📞
Fax: +33562162779 📠
URL: https://www.bvimedical.fr 🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 82 200 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 82 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 82 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dorc
Nom et adresse du contractant
Nom: D.o.r.c.
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24, rue du Gouverneur Général Félix Eboué
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ventes@dorcglobal.com 📧
Téléphone: +33187430043 📞
Fax: +33176430072 📠
URL: https://dorcglobal.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 26
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 309 716 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 309 716 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 309 716 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fci
Nom et adresse du contractant
Nom: Fci
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue Louis Armand
Code postal: 75015
Courrier électronique: fci@fci.fr 📧
Téléphone: +33153989873 📞
Fax: +33153989899 📠
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hoya
Nom et adresse du contractant
Nom: HOYA Surgical Optics GmbH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Parc du Golf
Code postal: 13593
Commune postale: Aix en Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: ifra-cseu@hoya.com 📧
Téléphone: +33800919425 📞
Fax: +33800915212 📠
URL: https://www.hoyasurgicaloptics.com/ 🌏
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 847 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 847 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 847 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medicontur
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicontur france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zac du Martelet 75 rue Henri Depagneux
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@medicontur.fr 📧
Téléphone: +33469372004 📞
Fax: +33478519675 📠
URL: https://medicontur.fr/ 🌏
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 693 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 112 693 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 112 693 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Moria
Nom et adresse du contractant
Nom: Moria sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 avenue Carnot
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: advfrance@moria-int.com 📧
Téléphone: +33146744646 📞
Fax: +33146744600 📠
URL: https://www.moria-surgical.com/ 🌏
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 420 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 33 420 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ophta
Nom et adresse du contractant
Nom: Ophta-france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Hélène Boucher
Code postal: 35235
Commune postale: Thorigne fouillard
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: appels.offres@ophta-france.com 📧
Téléphone: +33299361366 📞
Fax: +33299368295 📠
URL: https://www.ophta-france.com/ 🌏
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 352 127 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 352 127 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 352 127 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Phakos
Nom et adresse du contractant
Nom: Phakos
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 rue Kleber
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: phakos@phakos.com 📧
Téléphone: +33149887400 📞
Fax: +33149887400 📠
URL: https://www.phakos.com/ 🌏
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 160 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 56 160 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 160 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Quantel medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantel medical
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE DU BOIS JOLI - CS 40015
Code postal: 63808
Commune postale: Cournon d'auvergne cedex
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: offresqm@quantelmedical.fr 📧
Téléphone: +33473745745 📞
Fax: +33473745700 📠
URL: https://www.lumibirdmedical.com/fr/quantel-medical/ 🌏
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 063 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 108 063 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 108 063 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Surgitrac europe
Nom et adresse du contractant
Nom: Surgitrac europe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Hélène BOUCHER, ZA Bellevue
Commune postale: Thorigné-Fouillard
Courrier électronique: contact@surgitrac-europe.com 📧
Téléphone: +33970460790 📞
Fax: +33256579460 📠
URL: https://www.surgitrac.com/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Département: Direction des Achats et Approvisionnements
Adresse postale: 1 Place Jean Baumel
Code postal: 34295
Point de contact: Cécile RANAWAKA
Téléphone: +33 467332639 📞
Fax: +33 467339159 📠
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 147-508706 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de dispositifs medicaux d'ophtalmologie avec mise à disposition des équipements associés pour le chu de montpellier etablissement support du ght est herault sud aveyron
Brève description:
FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX D'OPHTALMOLOGIE AVEC MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS ASSOCIÉS POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 247 977 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 247 977 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lots 8-25-29-30-36-76
Description du marché: Lots 8-25-29-30-36-76
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation clinique ou essai in vitro Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale du produit
Critère de qualité (pondération): 5
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 76
Description du marché: Lot 76
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation clinique ou essai in vitro : Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lots 10-42-45-48-49-73-77
Description du marché: Lots 10-42-45-48-49-73-77
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lots 1-2-3-4-9-15-17-19-21-24-26-33-43-44-66-74-75-76
Description du marché: Lots 1-2-3-4-9-15-17-19-21-24-26-33-43-44-66-74-75-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lots 34-38-39
Description du marché: Lots 34-38-39
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lots 5-7-16-18-23-27-62-64-65-67-68-69-70-71-72
Description du marché: Lots 5-7-16-18-23-27-62-64-65-67-68-69-70-71-72
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lots 6-11-13-22
Description du marché: Lots 6-11-13-22
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lots 31-32-53-54-57
Description du marché: Lots 31-32-53-54-57
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lots 28-37
Description du marché: Lots 28-37
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lots 41-47-58
Description du marché: Lots 41-47-58
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 59
Description du marché: Lot 59
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lots 46-56-63
Description du marché: Lots 46-56-63
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
250592
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 29
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 250 233 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 250 233 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 250 233 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alcon
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires alcon
Numéro d'enregistrement national:
65200904400213
Adresse postale: 20 rue des deux Gares
Code postal: 92842
Commune postale: Rueil malmaison cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@alcon.com 📧
Téléphone: +33147104710 📞
Fax: +33147102772 📠
URL: https://www.alcon.fr/fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 920 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 920 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
OFFRE AMO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amo
Nom et adresse du contractant
Nom: AMO France
Numéro d'enregistrement national:
44166868800050
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE DESMOULINS
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux
Courrier électronique: ra-jjsvaofrance@its.jnj.com 📧
Téléphone: +33155003396 📞
Fax: +33155003396 📠
URL: https://www.amo-france.fr/ 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 40
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 404 204 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 404 204 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 404 204 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BAUSCH & LOMB
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bausch & lomb
Nom et adresse du contractant
Nom: Bausch et lomb france
Numéro d'enregistrement national:
34027565000083
Adresse postale: 416 Rue Samuel Morse cs79005
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: tenderofficefrancebnl@bausch.com 📧
Téléphone: +33467123030 📞
Fax: +33467123031 📠
URL: https://www.bausch.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 50
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 658 314 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 658 314 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 658 314 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bvi
Nom et adresse du contractant
Nom: BVI France SAS
Numéro d'enregistrement national:
42922718400059
Adresse postale: 12, rue Louis Courtois de Viçose PORTE SUD - BATIMENT 3
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: cmarches@bvimedical.com 📧
Téléphone: +33561544994 📞
Fax: +33562162779 📠
URL: https://www.bvimedical.fr 🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 82 200 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 82 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 82 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE DORC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dorc
Nom et adresse du contractant
Nom: D.o.r.c.
Numéro d'enregistrement national:
44442380000044
Adresse postale: 24, rue du Gouverneur Général Félix Eboué
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ventes@dorcglobal.com 📧
Téléphone: +33187430043 📞
Fax: +33176430072 📠
URL: https://dorcglobal.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 26
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 309 716 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 309 716 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 309 716 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE FCI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fci
Nom et adresse du contractant
Nom: Fci
Numéro d'enregistrement national:
https://www.fci.fr/
Adresse postale: 20 rue Louis Armand
Code postal: 75015
Courrier électronique: fci@fci.fr 📧
Téléphone: +33153989873 📞
Fax: +33153989899 📠
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
OFFRE HOYA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hoya
Nom et adresse du contractant
Nom: HOYA Surgical Optics GmbH
Numéro d'enregistrement national:
48320726200047
Adresse postale: 31 Parc du Golf
Code postal: 13593
Commune postale: Aix en Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: ifra-cseu@hoya.com 📧
Téléphone: +33800919425 📞
Fax: +33800915212 📠
URL: https://www.hoyasurgicaloptics.com/ 🌏
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 847 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 847 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 847 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medicontur
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicontur france
Numéro d'enregistrement national:
43809547300031
Adresse postale: Zac du Martelet 75 rue Henri Depagneux
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@medicontur.fr 📧
Téléphone: +33469372004 📞
Fax: +33478519675 📠
URL: https://medicontur.fr/ 🌏
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 693 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 112 693 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 112 693 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE MORIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Moria
Nom et adresse du contractant
Nom: Moria sa
Numéro d'enregistrement national:
60203575000036
Adresse postale: 23 avenue Carnot
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: advfrance@moria-int.com 📧
Téléphone: +33146744646 📞
Fax: +33146744600 📠
URL: https://www.moria-surgical.com/ 🌏
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 420 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 33 420 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE OPHTA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ophta
Nom et adresse du contractant
Nom: Ophta-france
Numéro d'enregistrement national:
37943762700050
Adresse postale: 2 rue Hélène Boucher
Code postal: 35235
Commune postale: Thorigne fouillard
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: appels.offres@ophta-france.com 📧
Téléphone: +33299361366 📞
Fax: +33299368295 📠
URL: https://www.ophta-france.com/ 🌏
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 352 127 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 352 127 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 352 127 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE PHAKOS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Phakos
Nom et adresse du contractant
Nom: Phakos
Numéro d'enregistrement national:
39058484500023
Adresse postale: 62 rue Kleber
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: phakos@phakos.com 📧
Téléphone: +33149887400 📞
Fax: +33149887400 📠
URL: https://www.phakos.com/ 🌏
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 160 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 56 160 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 160 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE QUANTEL MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Quantel medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantel medical
Numéro d'enregistrement national:
39382772000045
Adresse postale: 1 RUE DU BOIS JOLI - CS 40015
Code postal: 63808
Commune postale: Cournon d'auvergne cedex
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: offresqm@quantelmedical.fr 📧
Téléphone: +33473745745 📞
Fax: +33473745700 📠
URL: https://www.lumibirdmedical.com/fr/quantel-medical/ 🌏
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 063 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 108 063 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 108 063 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SURGITRAC EUROPE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Surgitrac europe
Nom et adresse du contractant
Nom: Surgitrac europe
Numéro d'enregistrement national:
83940916600023
Adresse postale: 2 rue Hélène BOUCHER, ZA Bellevue
Commune postale: Thorigné-Fouillard
Courrier électronique: contact@surgitrac-europe.com 📧
Téléphone: +33970460790 📞
Fax: +33256579460 📠
URL: https://www.surgitrac.com/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Département: Direction des Achats et Approvisionnements
Adresse postale: 1 Place Jean Baumel
Code postal: 34295
Point de contact: Cécile RANAWAKA
Téléphone: +33 467332639 📞
Fax: +33 467339159 📠
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Coordonnées du service auprès duquel les contrats peuvent être consultés : CHU de Montpellier - Direction des Achats et Approvionnements - Centre Bellevue - M./Mme Ranawaka - 1 place Jean Baumel - 34295 MONTELLIER Cedex 5
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
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