Fournitures de boissons alcoolisées et non alcoolisées et mise à disposition de diverses machines pour boissons
Golf de Valgarde
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fournitures de boissons alcoolisées et non alcoolisées et mise à disposition de diverses machines pour boissons passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le montant maximum HT de chaque période (période initiale, et périodes de reconduction) est défini par les pièces du dossier de consultation. Le contenu détaillé des prestations est défini par le cahier des charges.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de boissons alcoolisées et non alcoolisées et mise à disposition de diverses machines pour boissons
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons spiritueuses 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Fournitures de boissons alcoolisées et non alcoolisées et mise à disposition de diverses machines pour boissons
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Le contenu détaillé des prestations est défini par le dossier de consultation.
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chem. de Rabasson, 83130 La Garde
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-01 14:00:00 📅
Lieu: Chem. de Rabasson, 83130 La Garde
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de la consultation (RC).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de la consultation (RC).
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Golf de Valgarde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 132 rue le Corbusier
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Les correspondances s'effectuent uniquement depuis le profil d'acheteur.
Courrier électronique: marches@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
URL: https://www.golf-valgarde.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://golf-valgarde.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26578_1019547.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://golf-valgarde.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pl gabriel peri
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-toulon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 42 33 80 00 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-toulon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-327387 (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de boissons alcoolisées et non alcoolisées et mise à disposition de diverses machines pour boissons
Numéro de référence:
GOLF-BOISSONS
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fournitures de boissons alcoolisées et non alcoolisées et mise à disposition de diverses machines pour boissons passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le montant maximum HT de chaque période (période initiale, et périodes de reconduction) est défini par les pièces du dossier de consultation.
Le contenu détaillé des prestations est défini par le cahier des charges.
Afficher plus
Produits/services: Boissons spiritueuses 📦
Description
Identifiant interne:
GOLF-BOISSONS
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Fournitures de boissons alcoolisées et non alcoolisées et mise à disposition de diverses machines pour boissons
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Le contenu détaillé des prestations est défini par le dossier de consultation.
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chem. de Rabasson, 83130 La Garde
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-01 14:00:00 📅
Lieu: Chem. de Rabasson, 83130 La Garde
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de la consultation (RC).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de la consultation (RC).
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat ne doit entrer dans aucun cas d'interdiction de soumissionner prévu par le Code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Golf de Valgarde
Numéro d'enregistrement national:
39180232900014
Adresse postale: 132 rue le Corbusier
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Les correspondances s'effectuent uniquement depuis le profil d'acheteur.
Courrier électronique: marches@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
URL: https://www.golf-valgarde.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://golf-valgarde.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26578_1019547.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://golf-valgarde.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
171 301 112 00644
Adresse postale: Pl gabriel peri
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-toulon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 42 33 80 00 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-toulon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Conformément aux délais et conditions de recours prévus par le Code de procédure civile :
- Référé précontractuel
- Référé contractuel
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-327387 (2024-05-31)
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