Fourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses
Syndicat mixte de la Base Léry Poses
Le présent MAPA a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l'installation de modules type mobil-home ou résidence mobiles de loisirs de 6 personnes sur le Camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses. Ces modules seront composés de 3 chambres de 2 personnes, 1 salles de bains et 1 WC indépendant et d'une pièce à vivre comprenant salon, salle à manger et cuisine. Ces mobil-homes seront équipés d'une terrasse bois d'environ 30 m² recouverte d'une toile étanche tendue, tenue par une pergola. Des garde-corps seront positionnés sur l'ensemble du pourtour de la terrasse bois, ainsi que des escaliers d'accès. Les dimensions extérieures des Modules hors terrasse seront d'environ 10,00 m x 4.3 m. Les modules auront une surface habitable totale d'environ 40 m2 et une terrasse d'environ 30 m² soit 10 m par 3 m de largeur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Haute-Normandie › Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caravanes résidentielles 📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 3 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût de la prestation
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses - Rue du Souvenir Français - 27740 POSES
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-07 15:00:00 📅
Lieu:
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Souvenir Français
Code postal: 27740
Commune postale: Poses
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses
Courrier électronique: smv.01@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 232592660 📞
URL: https://www.lery-poses.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7528_1047207.html 🌏
URL de participation: https://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7528_1047207.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-588273 (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses
Numéro de référence:
SMB n°3 09-24
Brève description:
Le présent MAPA a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l'installation de modules type mobil-home ou résidence mobiles de loisirs de 6 personnes sur le Camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
Ces modules seront composés de 3 chambres de 2 personnes, 1 salles de bains et 1 WC indépendant et d'une pièce à vivre comprenant salon, salle à manger et cuisine. Ces mobil-homes seront équipés d'une terrasse bois d'environ 30 m² recouverte d'une toile étanche tendue, tenue par une pergola. Des garde-corps seront positionnés sur l'ensemble du pourtour de la terrasse bois, ainsi que des escaliers d'accès.
Les dimensions extérieures des Modules hors terrasse seront d'environ 10,00 m x 4.3 m.
Les modules auront une surface habitable totale d'environ 40 m2 et une terrasse d'environ 30 m² soit 10 m par 3 m de largeur.
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Produits/services: Caravanes résidentielles 📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
SMB n°3 09-24
Description du marché:
Le présent MAPA a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et l'installation de modules type mobil-home ou résidence mobiles de loisirs de 6 personnes sur le Camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
Ces modules seront composés de 3 chambres de 2 personnes, 1 salles de bains et 1 WC indépendant et d'une pièce à vivre comprenant salon, salle à manger et cuisine. Ces mobil-homes seront équipés d'une terrasse bois d'environ 30 m² recouverte d'une toile étanche tendue, tenue par une pergola. Des garde-corps seront positionnés sur l'ensemble du pourtour de la terrasse bois, ainsi que des escaliers d'accès.
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Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur
avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de
commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la
commande publique.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Une PSE est prévue dans le présent accord-cadre, la réponse à cette PSE est obligatoire
dans l'offre de base et des variantes. Cette PSE concernant la fourniture et la pose d'un
système de climatisation.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût de la prestation
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Fourniture, transport, livraison et installation de mobil-homes pour le camping des Deux Amants de la Base de Loisirs de Léry-Poses
Les missions sont donc :
- Fourniture, livraison et installation de mobil-homes,
- Branchements sur réseaux en attente (EP, Assainissement, électricité, ...)
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses - Rue du Souvenir Français - 27740 POSES
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-07 15:00:00 📅
Lieu:
Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses - Rue du Souvenir Français - 27740 POSES
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
Numéro d'enregistrement national:
20000296200013
Adresse postale: Rue du Souvenir Français
Code postal: 27740
Commune postale: Poses
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses
Courrier électronique: smv.01@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 232592660 📞
URL: https://www.lery-poses.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7528_1047207.html 🌏
URL de participation: https://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7528_1047207.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ci-après peuvent être introduits devant la juridiction précitée :
o Recours pour excès de pouvoir pourra être exercé contre les actes détachables du
contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication et / ou de la notification ;
o Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché (article L
551-1 du Code de Justice administrative) ;
o Recours de pleine juridiction en application de la jurisprudence CE Assemblée 16 juillet
2007 Société Tropic Travaux Signalisation - Requête n° 291545, dans un délai de 2 mois
à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au
moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa
consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Le concurrent évincé n'est en
revanche plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes
préalables qui en sont détachables.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-588273 (2024-09-27)
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