L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture produits bitumineux : liants hydrocarbones et graves emulsions enrichies
Numéro de référence: 2024FRNT01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bitume📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de liants hydrocarbonés”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an”
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Lieu d'exécution: Lot🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de graves émulsions enrichies”
Produits/services supplémentaires: Grave📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf.; règlement de consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf.; règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf.; règlement de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 592400
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-532651 (2024-09-04)
Avis d'attribution de marché (2025-09-09) Objet Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025gc015
Date de conclusion du contrat: 2025-03-17 📅
Titre: Fourniture de graves émulsions enrichies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 202 300 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl etpl et v
Numéro d'enregistrement national: 1519755-1-2-1
Adresse postale: 1700 Rte De La Carriere
Code postal: 12260
Commune postale: Villeneuve
Région: Aveyron🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etplv@orange.fr📧
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 51693
Région: Lot🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C912E820-0E89-87A6-E697EB13E656C010
Région: Haute-Garonne🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C912E830-0AB2-97DE-2B883E949D4179C0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 173-590866 (2025-09-09)